AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-123856
11 juillet 2013
11 juillet 2013
According to the clinic protocol of the Ministry of Health, the patient can independently check the glucose concentration 3-4 times per day, using his/her personal glucometer.”
Source officiellesoc
61372109cd580146773f0752
19 octobre 1989
19 octobre 1989
les syndicats, de fournisseurs et dans les limites d'un tarif fixé par arrêté ministèriel ; Attendu que, pour ordonner la prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de l'appareil "Glucometer"qui
Source officiellesoc
61372659cd58014677424dcc
28 octobre 1993
28 octobre 1993
médecin-conseil, décider de prendre en charge une prestation sur devis ; Attendu que, pour infirmer la décision de la commission de recours amiable ayant refusé la prise en charge d'un appareil "glucometer
Source officiellecr
6079a8729ba5988459c4d54e
22 octobre 2003
22 octobre 2003
Commission européenne a ordonné une vérification dans les locaux de la société Roquette Frères SA, en vue de rechercher la preuve de pratiques prohibées par l'article 81 du traité CE, sur le marché du gluconate
Source officielleChambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil
69fb2718cdc6046d47c973b2
28 avril 2026
28 avril 2026
L'achat et la vente par tous moyens, notamment par internet, de tous produits (hors vente soumise à réglementation) et notamment des tensiomètres électroniques, glucomètres et thermomètres.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2126953_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le 5 mai 2019, une extravasion et des lésions de nécroses à la face dorsale de la main sont détectées en lien avec la perfusion de gluconate de calcium qui lui avait été posée à l'avant-bras gauche.
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55d80
18 novembre 1976
18 novembre 1976
médicaux relatifs à l'état de l'intéressé, avait conclu que les troubles constatés le 30 juin 1970 étaient la manifestation spontanée d'un état pathologique préexistant et qu'en particulier l'atrophie glaucomateuse
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2328759_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
B A au sein du service de réanimation médicale, une lésion nécrotique au dos de la main gauche est apparue après la diffusion d'une perfusion de gluconate de calcium posée au sein de ce même service.
Source officiellecomm
6079d3e69ba5988459c59b15
7 mars 2000
7 mars 2000
SA, sis à Lille (59) et à Lestrem (62), en vue de rechercher la preuve de pratiques prohibées par l'article 85, devenu l'article 81, du traité instituant la Communauté européenne, sur le marché du gluconate
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1214JUD002315109
14 décembre 2021
14 décembre 2021
On 20 August 2012 the applicant was prescribed anti-diabetic treatment (Glibomet), which she continued to administer throughout her detention. 18 .
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0904DEC001860503
4 septembre 2012
4 septembre 2012
The inspectorate concluded that the applicant had been injecting insulin himself following the doctor’s recommendations, and monitoring his sugar levels with the use of a glucometer.
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c9c0
6 mai 1996
6 mai 1996
d'arômes ; que la teneur garantie en calcium ou magnésium ne pouvait provenir de la plante parce que ces substances n'étaient pas entraînées par distillation mais tout simplement de l'adjonction de gluconate
Source officielle1ère Chambre
69005c1d2481d356bd170261
27 octobre 2025
27 octobre 2025
s'appuie la note du docteur [R] du 18 avril 2023 produite par l'ONIAM constitue un indice supplémentaire d'une possible influence d'une opération de la cataracte congénitale sur une complication glaucomateuse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00449_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B doit () continuer à être suivi au CHU de la Timone par notre équipe car nous le suivons depuis plusieurs années et ses pathologies cornéennes et glaucomateuses doivent être suivi[e]s en centre de référence
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2310698_20230810
10 août 2023
10 août 2023
A soutient être entré en France depuis l'Allemagne le 4 décembre 2022, y avoir suivi des traitements en vue de soigner la neuropathie optique glaucomateuse très invalidante dont il souffre et ne disposer
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02113_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
A n'a pu bénéficier d'un glucomètre en continu et d'une pompe à insuline lorsqu'il a été pris en charge au centre de santé Narek de Talin en 2015 " car l'Etat ne les fournit pas " ne suffit pas non plus
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00966
9 juin 2015
9 juin 2015
La gestion du dossier de retraitement d'un lot d'une matière première contaminée, le gluconate de lithium, fabriquée par une société SEPPIC et mise en oeuvre comme principe actif de l'une des formulations
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c270
16 avril 1992
16 avril 1992
composition est précisée, est présentée comme ayant pour effet de restaurer ou corriger les déficiences de la peau provoquées par les gerçures, que la solution désinfectante Den Santé, qui contient du gluconate
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2401860_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
souffre la requérante est actuellement traité par trithérapie par l'association combinée de Dorzolamide, Timolol et Latanoprost, protocole thérapeutique qui a permis de stabiliser la pathologie glaucomateuse
Source officiellecr
évrier 1989, qui, dans la procédure suiviec/Serge Y
613724e3cd58014677419355
8 mars 1990
8 mars 1990
petites atteintes cutanées (spray antibactérien, solution Mansalpast) en fait des médicaments au sens de l'article L. 512 du Code de la santé publique, leur innocuité, due à la faible d concentration du gluconate
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