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71 résultats pour « cystostomie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723edcd58014677410037

Cassation

21 mars 2002

21 mars 2002

patients hospitalisés à la clinique où il exerce habituellement et coté les trois consultations C.S. ou C2 ; qu'il a par ailleurs procédé sur le troisième malade à une adénomectomie suivie d'une cystostomie

Source officielle

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CC

cr

6137269dcd58014677427086

Cassation

4 septembre 2007

4 septembre 2007

, et de l'avoir condamné de ce chef ; "aux motifs propres et adoptés que Jean-Michel X... a failli à son obligation d'information, en s'abstenant de prévenir la patiente de l'éventualité d'une cystectomie

Source officielle
CC

soc

6079b1a79ba5988459c52e94

Cassation

27 juin 2002

27 juin 2002

X... a réalisé deux résections d'un adénome de la prostate par voie endoscopique complétée par une cystostomie sus-pubienne qu'il a cotées KC 120 + 60/2 ; que la Caisse régionale des artisans et commerçants

Source officielle
CC

cr

6137264dcd580146774247e7

Cassation

15 juin 2004

15 juin 2004

fondant sur la circonstance que, dès le 11 septembre 1991, la patiente avait présenté des hématuries qui auraient dû faire évoquer un placenta perforant, et conduire les praticiens à ordonner une cystoscopie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00817_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Il ressort également d'un certificat médical, établi le 7 février 2022, que l'intéressé a subi, auprès du service d'urologie du centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie, une cystectomie avec

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100322

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

Selon l'arrêt attaqué ( Bordeaux, 17 octobre 2023), après avoir subi le 23 mai 2013, une cystectomie réalisée par M.

Source officielle
CC

soc

6079b1929ba5988459c529a2

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

X..., urologue, a pratiqué sur un patient une résection prostatique avec cystostomie qu'il a cotée K 120 + 60/2 ; que la caisse primaire d'assurance maladie a limité sa participation à la cotation K 120

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100808

Cassation

30 septembre 2010

30 septembre 2010

D... qui pourrait peut-être lui faire bénéficier d'une cystoscopie en particulier en phase hématurique » ; que le Docteur Pierre-Marie X... ne pouvait considérer que les explorations étaient complètes,

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02175_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

égard, l’expert relève également qu’il existe une distance de plusieurs centimètres entre l’orifice anal et le méat urétral, de sorte qu’il est impossible de se tromper d’orifice, d’autant qu’un cystoscope

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100769_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

; • elle n'a jamais subi de cystoscopie, le coloscope ayant été introduit dans son anus et non dans sa vessie ; - elle a subi, à raison de ces manquements, un préjudice moral et des souffrances

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5ffc7ea68f55e255f3f43979

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

[F] a utilisé un cystoscope lors de l'opération, - la cystoscopie du 30 mai 2007 permet d'affirmer que la perforation de la vessie par les bandelettes était déjà présente le 25 mai 2007, - M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3206

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

Lors de son séjour dans l’unité médicale de la maison d’arrêt, on lui indiqua qu’il devait se faire examiner par un uro-oncologue et subir une cystoscopie.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2409748_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

2023, août 2023 et avril 2024 en vue d'améliorer ses fonctions motrices des membres supérieurs, et que son état de santé nécessite une prise en charge chirurgicale urologique spécifique, de type cystostomie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0306DEC000868404

Admin. suprême

6 mars 2007

6 mars 2007

Il fut à nouveau hospitalisé au C.H.U. du 9 au 17 septembre 2004 pour un contrôle par cystoscopie.

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163e581578519f70b5eb858

Appel

11 janvier 2010

11 janvier 2010

Le docteur [M] a procédé le 2 novembre 1990 à une cystectomie totale avec reconstitution de vessie et préservation des nerfs érecteurs et ablation de la prostate.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201056

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

X..., chirurgien urologue, a pratiqué le 2 novembre 1990 sur Claude Y...une cystectomie totale avec reconstitution de vessie ; que celui-ci n'ayant jamais pu reprendre son travail, a fait assigner M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301131_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le 6 mars 2020, une cystoscopie a objectivé une bandelette au niveau intra-vésical dans la paroi vésicale gauche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2501173_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

A soutient que : - des complications sont apparues suite aux résections de la vessie pratiquées entre février et juin 2024 et à l'opération de " néphro-ureterectomie droite + prostato-cystectomie totale

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1736552-1820814

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

Il séjourna dans l’unité médicale de cette prison, où on lui indiqua qu’il devait se faire examiner par un uro-oncologue et subir une cystoscopie.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101971_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

B G a subi, au centre hospitalier de Tulle, une cystectomie radicale avec entéro-cystostomie type Bricker associée à une colostomie de décharge en raison d'un cancer de la vessie infiltrant.

Source officielle