Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre Civile
69754a51cdc6046d479b22b8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MSIKA, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 107 Monsieur [K] [U], né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 19] (MAROC) (99), demeurant [Adresse 16] représenté par Me Yann MSIKA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61e
14 septembre 2011
14 septembre 2011
déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 21 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 10/ 00414 Copies exécutoires délivrées à : Me Yann
Source officielleChambre J.A.F. Cab 6
67f57cfebbf04ef7857bf259
3 avril 2025
3 avril 2025
MALHERBE, avocat au barreau de VAL D’OISE plaidant, vestiaire : 82 DÉFENDERESSE : Madame [Z] [O] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Yann
Source officielle1re chambre 2e section
64d721223f645ad96951baf2
7 août 2023
7 août 2023
de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 22/04614 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VJ72 dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [N] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yann
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67feb7807a459da3dcdee850
3 avril 2025
3 avril 2025
SABLONS 89, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 432 966 018, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Yann MSIKA, avocat au barreau du Val d’Oise --==00§00==-- Vu
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70c
16 mai 2012
16 mai 2012
née le 25 Octobre 1953 ... ... 95130 FRANCONVILLE comparant en personne, assistée de Me Yann MSIKA, avocat au barreau de VAL D'OISE Monsieur Cyril Raymond André X... ayant droit de Monsieur
Source officielleChambre civile 1-6
698acbcacdc6046d47b5db6f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
******************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [O], [U] [D] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 8] (PORTUGAL) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Yann
Source officielle16e chambre
65336b87bb40ec8318f31ec1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Magistrat délégué par le premier président de la cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 16 N° RG : 22/00933 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Yann
Source officielleChambre civile 1-3
68676129c173dff6a79337bc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Novembre 1973 à [Localité 6](ALGERIE) (99) [Adresse 2] [Localité 3] Madame [K] [B] épouse [Y] née le 19 Septembre 1985 à [Localité 5] (ALGERIE) (99) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yann
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60f
14 septembre 2011
14 septembre 2011
la cour : Jugement rendu(e) le 08 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Yann
Source officielleChambre sociale 4-2
69e06d56cdc6046d47684cb1
15 avril 2026
15 avril 2026
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0429 APPELANTE C/ Monsieur [A] [U] né le 10 Mai 1982 à [Localité 2] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Yann
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68660f77bbe0ac41ca81b0bf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
par le Conseiller de la mise en état de [Localité 8] N° Chambre : 1 N° Section : 4 N° RG : 23/7080 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Rodolphe LOCTIN, Me Yann
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c8a0e4dfabddd9699e0034
29 juillet 2023
29 juillet 2023
Xsd [B] [L] POUR né le 22 mars 1990 à [Localité 1], de nationalité iranienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 2 Ayant pour conseil choisi Me Yann Msika, avocat au barreau du Val-d'Oise
Source officielle1re chambre 2e section
627b564576c5d9057df8036c
10 mai 2022
10 mai 2022
à la cour : Jugement rendu le 15 Octobre 2020 par le Tribunal de proximité de MONTMORENCY N° RG : 11-20-000557 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Yann
Source officielleRéférés
6706dcbcf1d01e3c86f4f2c9
9 octobre 2024
9 octobre 2024
représenté par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 DÉFENDEUR(S) Monsieur [W], [U] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Yann
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f098
1 février 2012
1 février 2012
) le 14 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/00521 Copies exécutoires délivrées à : Me Géraldine TCHEMENIAN Me Yann
Source officielleChambre civile 1-6
68f1cd7a2f77035fb0bf7e5e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Septembre 2024 par le Juge de l'exécution de [Localité 9] N° RG : 23/05937 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.10.2025 à : Me Yann
Source officielleChambre des Urgences
651e5380a81daa831884f565
4 octobre 2023
4 octobre 2023
publiques près le CFP d'[Localité 5] INTIMÉ : timbre fiscal dématérialisé n°: néant Monsieur [G], [F] [B] né le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 4] en TUNISIE [Adresse 1] représenté par Me Yann
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f083
1 février 2012
1 février 2012
le 25 Janvier 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/ 00522 Copies exécutoires délivrées à : Me Géraldine TCHEMENIAN Me Yann
Source officielle16e chambre
6262489eb1a50c277d4c5d30
21 avril 2022
21 avril 2022
sur l'ordonnance rendue le 19 Octobre 2021 par le Magistrat délégué par le premier président N° RG : 21/03320 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Yann
Source officiellePage 1 sur 2