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290 résultats pour « Varango »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723e4cd5801467740f897

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Varsano, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Jean-Jacques X... de son désistement partiel du pourvoi au profit de M.

Source officielle

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Immatriculations

VARANGO, Mikhael-Amaury Gratien

SIREN 828725655Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

21/04/2026

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Créations

Varangot, Leonard

SIREN 915132658Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

31/03/2026

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Créations

Varango, Mikhael-Amaury Gratien

SIREN 828725655Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

31/05/2024

Voir →

Modifications diverses

ACHAT AUTOS SERVICE, VARANGOT, Jean-Marc

SIREN 402215081Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

19/07/2023

Voir →

Créations

VARANGO, Anne-Laure, Moulika

SIREN 919687707Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

29/09/2022

Voir →

TJ

C6-REFERES

6a160cdacdc6046d47085588

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

et Monsieur [C] [M] [W] en sa qualité de gérant de la SCI LA VARANGUE demandent au Juge des référés de : - CONSTATER que la SCI LA VARANGUE a produit toutes les pièces sollicitées, quand elles existent

Source officielle
CC

civ2

6137239dcd5801467740c172

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Jean-Claude Varanne, 3 / M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61629871201c88caf8c4e19b

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

et la tôle de fond' (page 18) ; * 'la non conformité des soudures a entraîné une absence de rigidité des varangues et des fissurations sur celles-ci' (page 31) ; - conclut que 'les parties axiales

Source officielle
CC

civ1

613722d8cd58014677402301

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Joseph Varano, demeurant 145, avenue de Fronton, 31000 Toulouse, 2°/ Mme Jacqueline Varano, demeurant 145, rue de Fronton, 31000 Toulouse, 3°/ Mme Isabelle Adoue, demeurant 3, rue des Peyronettes

Source officielle
CA

Première Chambre B

616361ccc983b818eb76d260

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

Cette colle est utilisée pour coller les brides des varangues à la coque extérieure, avant que ces varangues soient laminées à la coque extérieure.

Source officielle
CC

civ1

61372165cd580146773f3628

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Vaillant, Auberive (Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1989 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit de la société anonyme Droin Michelot "Minoteries de Varanges

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301438

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

Y... est bien intervenu sur la varangue pour tenter de régler le problème, il demeure, d'une part, que ces désordres affectent des travaux qui, selon le contrat de sous-traitance et contrairement à ce

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d4924bcdc6046d475e63b7

Appel

4 avril 2026

4 avril 2026

[L] [E] né le 11 Mai 1994 à [Localité 1], de nationalité marocaine ayant pour conseil en première instance, Me Gérard Varango, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100935

Cassation

20 septembre 2012

20 septembre 2012

des voiliers dénommés Etap 39 S, a diffusé aux propriétaires de ceux-ci une lettre circulaire les informant de la mise en place d'une procédure destinée à vérifier l'état du collages des brides des varangues

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Savino et autresc/Italie

ECLI:CEDH:001-192344

Admin. suprême

14 mars 2019

14 mars 2019

ANNEXE   N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par 1 62319/10 09/09/2010 Sandro VARANO 29/04/1950 ROME Anton Giulio LANA 2 57334/18 22/11/2018 Mario

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89de3

Appel

7 avril 2006

7 avril 2006

X..., -considéré que les désordres D1, D2, D3 et D10 qui consistent en un défaut de pente du plancher de la varangue, un défaut d'étanchéité de ce même plancher, de multiples défauts de finition de la

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150924

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Monsieur X X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 février 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Varanges à sa demande de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2401570_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Vavang'r.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2204618_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

En outre, les trottoirs, aménagés de chaque côté de la rue Varengue, permettent aux piétons de circuler en toute sécurité.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203218_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Par un mémoire enregistré le 17 juin 2024, la commune de Varaignes entend renoncer à ses conclusions présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2202262_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

B D, représenté par Me Varango, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 janvier 2022 par lequel le préfet de police

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300408

Cassation

5 avril 2011

5 avril 2011

l'immeuble de Monsieur X... sur lequel sont adossés les conduits d'évacuation des vapeurs émises par la société LAV VIT, locataire de la SCI VALANGES et d'AVOIR condamné la SCI VALANGES à verser à Monsieur

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163f125fb73a9295bca64ec

Appel

25 novembre 2009

25 novembre 2009

par la société LAV VIT locataire de la SCI VALANGES .

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2212594_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 23 septembre 2022 et 2 mai 2023, Mme C A, représentée par Me Varango, demande au tribunal : 1°) d'annuler, d'une

Source officielle