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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
675a12c63bace64ddb46b84f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
N° RG 24/01640 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TFXY MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01640 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TFXY NAC: 56B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Valentine PONS-GUEDDICHE TRIBUNAL
Source officielleJ.L.D.
6868493d4965b5d9df328944
4 juillet 2025
4 juillet 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [B] [K] (obstacle médical), régulièrement convoqué, représenté par Me Valentine
Source officielleJ.L.D.
6868493f4965b5d9df32897a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Madame [F] [Z], régulièrement convoquée (refus de comparaître), représentée par Me Valentine
Source officielleJ.L.D.
686849444965b5d9df328a64
4 juillet 2025
4 juillet 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l'absence de Monsieur [S] [R], régulièrement convoqué (obstacle médical), assisté de Me Valentine
Source officielleJ.L.D.
686849434965b5d9df328a38
4 juillet 2025
4 juillet 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l'absence de Monsieur [Z] [C], régulièrement convoqué (incapacité à répondre), représenté Me Valentine
Source officielleJ.L.D.
6868493d4965b5d9df328938
4 juillet 2025
4 juillet 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Madame [L] [R] (refus de comparaître), régulièrement convoquée, représentée par Me Valentine
Source officielleJ.L.D.
686849414965b5d9df3289c1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [V] [P], régulièrement convoqué (incapacité à répondre), représenté par Me Valentine
Source officielleJ.L.D.
6868493f4965b5d9df32896a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l'absence de Monsieur [X] [D], régulièrement convoqué (refus de comparaître), représenté de Me Valentine
Source officielleJCP FOND
686c3dc8dd7001754d6255db
4 juillet 2025
4 juillet 2025
450 et suivants du Code de Procédure Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [N] [O] [B], demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Valentine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6364b9fbe405357f749ea400
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Chloé ORRIERE, greffier La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [I] [B] né le 02 mars 1973 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Valentin
Source officielle4eme Chambre Section 2
643106f228558704f52e6c65
7 avril 2023
7 avril 2023
[R] [F] C/ Caisse CPAM DU TARN [A] [K] Société [6] EXPERTISE grosse délivrée le 7/4/23 à Me LAURENT Me PONS
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19c
26 juin 2008
26 juin 2008
GAUTHIER au domicile de sa mère avec effet rétroactif au 01 / 09 / 06, - organisé son droit de visite de manière libre s'agissant de cet enfant et de manière réglementée selon l'usage à l'égard de VALENTIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a69e
22 janvier 2008
22 janvier 2008
C/ SA SAGI VALENTIN IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 APPELANTE : Madame Anouk X...
Source officiellecr
613725decd58014677421221
31 octobre 2000
31 octobre 2000
département de l'Eure depuis décembre 1995 en compagnie de son amie Katia X... et ce d'abord à Evreux, puis à sa sortie de la maison d'arrêt d'Abbeville où il fut détenu de mai 1996 à février 1997, à Pont
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100972_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A C a coincé le véhicule qu'il conduisait sous un portique installé à l'entrée du pont Villars à Valenciennes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92375
5 mai 2015
5 mai 2015
Valentin X... mineur représenté par son représentant légal M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9278d
5 mars 2015
5 mars 2015
Elle précisait que Valentin avait 27 ans, qu'il vivait en France métropolitaine mais qu'il ne donnait aucune nouvelle à ses parents ayant décidé de couper tous les ponts avec eux, qu'il s'assumait ainsi
Source officielle6ème chambre
DTA_2105709_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Il doit également porter à la connaissance des candidats la pondération ou la hiérarchisation des sous-critères dès lors que, eu égard à leur nature et à l'importance de cette pondération ou hiérarchisation
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2400930_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par une décision du 16 avril 2024 le département de la Haute-Marne les a informées du rejet de leur offre et de l'attribution du lot n° 2 au groupement d'entreprises Valenti-Fior.
Source officielle3ème chambre civile
6a10bac6cdc6046d479ce519
20 mai 2026
20 mai 2026
BOYER - 106 Me Elise CRAYE - 7 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Valentine BOYER - 106 Me Elise CRAYE - 7 JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [N] [V] né le 30 Mars 2001 à [Localité
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