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2 966 résultats pour « Quentin MIAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

67908ed99b4b0b8d25008d0e

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

N°2025/ Rôle N° RG 24/10857 N° Portalis DBVB-V-B7I-BNUJE [T] [B] épouse [X] C/ [4] [9] Copie certifiée conforme le : 21.01.2025 à : - Me Quentin

Source officielle

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CA

Chambre 1-9

6348ff1a63d497adffda3e28

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

4], demeurant [Adresse 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/15540 du 19/11/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représentée par Me Quentin

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69b16d80cdc6046d47484477

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

APPELANT Monsieur [C] [Q] né le 01 Juillet 2003 à [Localité 2], demeurant Actuellement hospitalisé au centre hospitalier Montperrin - [Adresse 1] Comparant en personne, Assisté de Maître Quentin

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64fab9660f624005e653f2b4

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

N° RG 21/17334 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIQOE [L] [C] C/ [H] [T] épouse [E] [X] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Quentin

Source officielle
TJ

Chambre 3

69cee861cdc6046d47e9902c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

MIC INSURANCE COMPANY Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 885 241 208 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Romain DURIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN (postulant

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6c96cdc6046d473188f8

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Une expertise amiable a été organisée le 15 décembre 2025, à laquelle ni FORD FRANCE ni le garage MIDAS n'ont participé.

Source officielle
TJ

Référés

677ee162b01eea4cf01a7b66

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MIC INSURANCE COMPANY et la S.A. SMA n’ont pas comparu.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6866c563d33109fd079a9a1f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 13] représentée par Maître Charles-edouard FORGAR de la SELARL LARGO AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0205 La société FINAMUR [Adresse 3] [Localité 14] représentée par Maître Quentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c3fa

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Il ressort de l'audition de Mme Sandrine Z..., négociatrice à la société MIA, et des enregistrements téléphoniques que celle-ci, à chaque séance jusqu'au 20 mai 2002, à l'exception de celle du 3 mai, a

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2004239_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Elle peut toutefois être fixée de manière forfaitaire pour la gestion de petites quantités de déchets ".

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235a2

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Code de la propriété intellectuelle, 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit Patrick Z... coupable d'avoir mis

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6866151811adae0daca53247

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MIC INSURANCE COMPANY Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS AF/VB/BT/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE DU 02 JUILLET 2025 DU CONSEILLER DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937cd

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

Rue Baltimore-50 000 St Lô Non comparant-ni représenté LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence de Jacky COULON, avocat général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c66f

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Il est par ailleurs parfaitement établi que des plateaux ont été fabriqués et commercialisés par la SARL MID INDUSTRIE.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02509

Cassation

30 novembre 2011

30 novembre 2011

de la société MIC et dans la direction de son personnel ; Qu'il s'ensuit, sans qu'il soit nécessaire de poser une question préjudicielle, que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00596

Cassation

12 avril 2023

12 avril 2023

[J] [X] a été mis en examen le 6 janvier 2023 des chefs précités, et a désigné MM. Anthony Truchy, Quentin Truchy et Louis Legentil, avocats, pour assurer sa défense. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110032

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

légal à compter du 13 mai 2011, correspondant au solde des factures émises pour la consommation des mois de décembre 2009, janvier 2010 et février 2010 ; AUX MOTIFS QU' « il est constant que la SARL MIC

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6711fab97603bf88a18846e5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le fonds de commerce a fait l'objet d'un contrat de location-gérance auprès de la société [C] qui exploite une station service sous l'enseigne Avia et un garage sous l'enseigne Midas.

Source officielle
CC

soc

61372374cd5801467740a039

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

(MIG Bâtiment), domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Louviers (section industrie), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26f0cdc6046d47486601

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

MIC INSURANCE COMPANY Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.E.L.A.R.L.

Source officielle