Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6809c9421f1ed98b447f43d0
23 avril 2025
23 avril 2025
[Z] [B] Représentant : Me Philippe CAMINADE, avocat au barreau de GRASSE Intimé Aix en Provence, le 23 avril 2025 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le magistrat de la mise en état, Vu les articles
Source officielleChambre 1-9
6879d9fd15cca238af935ce2
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[O] [W] Représentant : Me Philippe CAMINADE, avocat au barreau de GRASSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-002596 du 13/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleChambre 1-9
68fb978511af6ba0065f4356
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LES RESTANQUES DE [Localité 3] ESTANQUES DE [Localité 3] VILLAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CAMINADE Me Richard SIFFERT
Source officielleChambre 3-3
66878c7605d6f7f678d48ccf
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GUEDJ Me Philippe KLEIN Me Philippe CAMINADE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Draguignan en date du 06 Juin 2019 enregistrée au répertoire
Source officielleChambre 1-9
642fb58ecece1704f57473c9
6 avril 2023
6 avril 2023
CREDIT LOGEMENT Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE LE SAINT MICHEL VALETTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CAMINADE Me Paul GUEDJ Me Renaud ESSNER
Source officielleChambre 3-1
65a0e69f5bbe450008b2cbf0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BELGRANO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CAMINADE Me Stephen GUATTERI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES
Source officielleChambre 1-11 référés
668cd22bbbc9a118c6c63e19
8 juillet 2024
8 juillet 2024
GKLM C/ [X] [F] Copie exécutoire délivrée le : 08 Juillet 2024 à : Me Philippe CAMINADE, avocat au barreau de GRASSE Me Alice KOULBERG, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleChambre 1-2
6780be29780de3a214879eee
9 janvier 2025
9 janvier 2025
VILLA PARADOR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michèle PARRACONE Me Philippe CAMINADE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Tribunal
Source officielleChambre 3-3
68f1d9099abd0e067a219393
16 octobre 2025
16 octobre 2025
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/13388 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN5OA Ordonnance n° 2025/M275 Monsieur [B] [O] représenté et assisté de Me Philippe
Source officielleChambre 1-1
67ad912e668940826449c184
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUILLET 2024 N° 2024/273 Rôle N° RG 23/13925 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMENS [E] [S] C/ [C] [L] veuve [O] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Philippe
Source officielle11e Chambre A
61626b8be62f7c490f224e5e
26 novembre 2013
26 novembre 2013
APPELANT Monsieur [B] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe CAMINADE
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee08e172da17169e9a797
3 octobre 2024
3 octobre 2024
AGP CONSEILS [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Maître Philippe CAMINADE, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant et Maître Charlotte HILDEBRAND de la SCP HUVELIN & associés, avocat
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee099172da17169e9a991
3 octobre 2024
3 octobre 2024
AGP CONSEILS [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Maître Philippe CAMINADE, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant et Maître Charlotte HILDEBRAND de la SCP HUVELIN & associés, avocat
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee09c172da17169e9a9f5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Charlotte HILDEBRAND de la SCP d’avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #R0285 et par Maître Philippe
Source officielleChambre 3-2
68fb978511af6ba0065f433b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ETABLISSEMENT CIAIS Copie exécutoire délivrée le : 23 octobre 2025 à : Me Philippe CAMINADE Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle2ème Chambre civile
669640bdf5112d8edd056a37
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Du 11 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 21/04497 - N° Portalis DBWR-W-B7F-N2VG Grosse délivrée à Me Florence MASSA de la SELARL GHM AVOCATS expédition délivrée à Me Philippe
Source officielle3e chambre
5fdd182eb57ca282107ff685
11 octobre 2018
11 octobre 2018
2016 rendu par le tribunal de commerce de GRASSE Représentant : Me Julie J... , Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - N° du dossier 217445 Représentant : Me Philippe
Source officiellecr
613725b5cd5801467741fee3
19 novembre 1997
19 novembre 1997
X... ne se laissait pas faire; que Pierre Y... précisait également que, rapidement, les camarades de son groupe s'étaient mêlés à la rixe pour désarmer Philippe X...; que la participation de Pierre
Source officiellecr
6137269bcd58014677426f79
24 mai 2006
24 mai 2006
Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 2 novembre 2005, qui, pour agressions sexuelles sur mineurs de quinze ans par personne ayant autorité, l'a condamné
Source officiellecr
61372654cd58014677424b5f
14 mai 2003
14 mai 2003
Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 4 décembre 2001, qui, pour abus de confiance et banqueroute, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18
Source officiellePage 1 sur 7