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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_22VE01241_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -les observations de Me Paul Bouchet substituant Me Labetoule, pour la société Technologie Bâtiment Services et celles de Me Triquet
Source officielle1ère chambre
DTA_2105605_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère ; - et les conclusions de M. Cyril Dayon, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103846_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2207165_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. . Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2107587_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000037659286
28 novembre 2018
28 novembre 2018
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'EARL Soleil des neiges - Bouchet G est rejeté.
Source officielle6e chambre
63a402b33f67e905df3d2a42
21 avril 2022
21 avril 2022
Juillet 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 18/00762 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jérôme BORZAKIAN Me Paul
Source officiellesoc
613720cfcd580146773ee980
21 janvier 1988
21 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ Madame Claude D..., 2°/ Madame Jeanine Y..., domiciliées au centre de recherches du Bouchet
Source officielleRETENTIONS
68e4a06acfbd3050592a1398
4 octobre 2025
4 octobre 2025
X se disant [I] [D] né le 26 Février 1996 à [Localité 3] (NIGERIA) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 4] [Localité 6] 2 comparant assisté de Maître Martine BOUCHET
Source officielle1ère chambre
DTA_2201462_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101902_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e chambre
64422a1dd2fa6fd0f8040688
20 avril 2023
20 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Philippe BOUCHEZ-EL GHOZI du PARTNERSHIPS PAUL HASTINGS (Europe) LLP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0177 et Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE
Source officielle6e chambre
64422a21d2fa6fd0f80406a2
20 avril 2023
20 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Philippe BOUCHEZ-EL GHOZI du PARTNERSHIPS PAUL HASTINGS (Europe) LLP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0177 et Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE
Source officiellePS élections pro
67f80d40cf40727a0043baef
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 159] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 10.04.2025 à : toutes les parties ; Me BOUCHEZ Pôle social ■ Elections professionnelles N° RG 25/00803 - N° Portalis
Source officiellesoc
6137211ccd580146773f10e1
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Paul, demeurant à Chamonix (Haute-Savoie), Le Bouchet, BP 12, en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1987 par le conseil de prud'hommes de Bonneville (section industrie), au profit de Monsieur X.
Source officielle1ère chambre
DTA_2209954_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Entendu par les services de police, le salarié a déclaré travailler pour la boucherie deux jours par semaine depuis trois mois.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200730_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007721527
6 mai 1988
6 mai 1988
Paul X..., demeurant ...
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007779011
31 octobre 1990
31 octobre 1990
Paul E... dirigée contre la décision du 12 janvier 1987 du directeur des affaires sanitaires et sociales des Landes ; la demande de M.
Source officielleChambre civile 1
69857248cdc6046d472228f3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DBXI-W-B7I-DGAT Nature de l’affaire : 74D Demande relative à un droit de passage COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Nathalie BRAMOULLE, Première Vice-Présidente ASSESSEURS : Paul
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