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487 résultats pour « Pascale Mazel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

67ef71698d5c08d4a262e646

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ET COMMERCIAL - CIC Syndicat LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER DÉNOMMÉ « [Adresse 8] » Copie exécutoire délivrée le : à : SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES Me Pascale

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LE MAZEL, REBOURS, Pascale, BOYER

SIREN 449913540GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

26/11/2008

Voir →

CA

4e Chambre A

60336058d30e9211661271d3

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [Y] [Y] épouse [L] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Monsieur [L] [X

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66235abfaec0e60008fe97dd

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

° Portalis DBVB-V-B7E-BFMVC SCS OTIS C/ [E] [X] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Christine SOUCHE-MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Pascale

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6700d6ca836fac7141b7e7e0

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

THERASCIENCE, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Adrien VERRIER de la SELAS VERRIER VILETTE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de NICE APPELANTE Madame [S] [R], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Pascale

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

6881296a795daea26ff7f249

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

W-B7F-YXAF AFFAIRE : DEMANDEURS Me [S] [C] - Mandataire LIQUIDATION DE LA SAS [10] [Adresse 4] [Localité 2] non comparant S.A.S. [10] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 3] comparante assistée de Me Pascale

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CA

Chambre 1-3

69d9e44ecdc6046d47d9d35b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

2026 / 065 N° RG 25/08737 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPAJB [N] [G] épouse [H] [Q] [H] C/ Mutuelle MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale

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CA

Chambre 1-8

5fda397272cdf87fb894e993

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

[G], [N] [L] [N] et [J] [W] aux entiers dépens de l'instance, avec distraction au profit de Maître Pascale Mazel, avocat.

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CA

Chambre 1-7

65449cadc71a6a83181c8c38

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

APPELANTS Monsieur [B] [C] né le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [V] [L] épouse [C]

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CA

Chambre 4-8

6364ba52e405357f749ea59b

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

- Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de Marseille Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du Tribunal judiciaire de MARSEILLE en date du 04 Mars 2021,enregistré au

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CA

9e Chambre B

61629873201c88caf8c4e1ad

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2013 N° 2013/ Rôle N° 11/09340 [I] [N] C/ Société CHAILLAN Grosse délivrée le : à : Me Pascale

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CA

3e Chambre A

60356ba2afbed992a97dcaf8

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

APPELANTES Madame [X] [J] née le [Date naissance 1] 1970, de nationalité Suisse, demeurant [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE SCI LA MANADE

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CA

Chambre 1-11 référés

63cf8469a6687f7c904cb9cc

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

INTER MUTUELLES ENTREPRISES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascale MAZEL - Me Isabelle SCHENONE - Me Dorothée SOULAS Prononcée à la suite d'une

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CA

3e Chambre A

6035d555a470093c1eea9ea9

Appel

18 février 2016

18 février 2016

[S] SARL ACI PARTNER'S SCP CHATAIGNIER DE GRUTTOLA SARL CP GRECO INVEST Société CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Pascale

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CA

Chambre 4-3

65b4aad27ef77d000880b310

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

SCM DES DRS GIRARD DE LANGLADE ET SASPORTES C/ [G] [V]-[X] Copie exécutoire délivrée le 26 Janvier 2024 à : - Me Charles-andré PERRIN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Pascale

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CA

Chambre 4-8

6364ba51e405357f749ea597

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

- Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de Marseille Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du Tribunal judiciaire de MARSEILLE en date du 04 Mars 2021,enregistré au

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CA

Chambre 4-8

6364ba52e405357f749ea599

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

- Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de Marseille Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du Tribunal de MARSEILLE en date du 04 Mars 2021,enregistré au répertoire

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CA

Chambre 1-2

65449c96c71a6a83181c8c0e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

INTER MUTUELLES ENTREPRISES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale MAZEL Me Isabelle SCHENONE Me Dorothée SOULAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de

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CA

3e Chambre A

60356d323d199f942aff18e2

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

DU 28 AVRIL 2016 N° 2016/182 Rôle N° 15/01875 SARL ATELIER PAUL ZOPPI ET FILS C/ [R] [G] Grosse délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Pascale

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CA

Chambre 1-2

6364ba94e405357f749ea6b6

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale MAZEL Me Emmanuelle DURAND Me Victoria CABAYÉ Décision déférée à la Cour : Ordonnance

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CA

Chambre 4-2

6974bdf8cdc6046d478b6e1e

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

DBVB-V-B7G-BJHQC [W] [E] C/ S.A.S.U. [3] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2026 à : Me Eve MORI-CERRO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vest 273) Me Pascale

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