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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
6622097b9ce14200083899ff
2 avril 2024
2 avril 2024
[F] [F] c/ [B] [F] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-MA RNE Formule exécutoire le : à : la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX Me Pascal
Source officielle1ère chambre section inst
659e496a55379800088473ac
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[P] [E] [N] [W], représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS Mme [U] [I] épouse [W], représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS INTIMEE Ste Coopérative
Source officielle1ère chambre section inst
63be63ff13ef607c90ab67c5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
CADUCITÉ article 908 du code de procédure civile article 911-1 du code de procédure civile N° RG 22/01612 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FHDC APPELANTS Mme [M] [O] épouse [K], représentant : Me Pascal
Source officielleChambre-1 civile et com.
69674e4ccdc6046d473ba79f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LE NOMBRE D'OR Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et Me Xavier HONNET avocat au barreau de l'AUBE S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre section inst
67874f2bd61a5c2f4aa36686
14 janvier 2025
14 janvier 2025
numéro N° RG 24/00142 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FODV l'appel du jugement du juge des contentieux de la protection de REIMS en date du 21 décembre 2022 opposant Monsieur [U] [J] [O] représenté par Me Pascal
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f002940fdbe4ba0777b1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
. : N° RG 25/00190 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTIL ARRÊT N° du : 07 octobre 2025 Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME Me Mélanie CAULIER-RICHARD Me
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816780a9accd9695a4353
5 septembre 2023
5 septembre 2023
MIC INSURANCE COMPANY Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Emmanuel PERREAU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Société MIC INSURANCE Représentant
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FDNO S.A. RGRc/S.A
64ae4b20a1775905dba3bcc4
11 juillet 2023
11 juillet 2023
RGR [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître DECKER avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b8
26 mai 2020
26 mai 2020
Représenté par Me Pascal GUILLAUME de l'AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître ROTA de la FIDAL SELARL J... H...
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777b9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE N° RG 22/01918 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FH4N APPELANTE Société M2 IMPORT-EXPORT, représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de
Source officielleChambre civile et com.
6788a09ea1dbfbd5d79cd5f4
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DRAPIER, greffier ; ATTENDU qu'il a été enrôlé sous le numéro N° RG 24/00453 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FO3N l'affaire opposant : 1) Monsieur [Z] [B], 2) SA La Coiffe, ayant pour avocat Maître Pascal
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6538b42c7ffc2c8318ee01ad
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ARRET N° du 24 octobre 2023 N° RG 22/00866 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FFJF [C] c/ [R] Formule exécutoire le : à : Me Cédric ESTEVEZ Me Pascal GUILLAUME COUR D'APPEL
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7cd
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Monsieur [W] [S] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Maxime BOULARD, avocat au barreau de l'AUBE APPELANT à SAS MGA DISTRIBUTION [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pascal
Source officielleChambre sociale
62736ae7a58162057dac6889
4 mai 2022
4 mai 2022
opposant : Monsieur [F] [T], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Morgane SOZZA, avocat au barreau de l'AUBE APPELANT à SAS ATLANTIC NATURE, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Pascal
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2200346_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 février 2022, la SARL Châlons Véhicules Toutes Pièces représentée par Me Pascal Guillaume demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleChambre sociale
653a06fed0451e8318d0ec19
25 octobre 2023
25 octobre 2023
avocats au barreau de LILLE APPELANT à SOCIÉTÉ FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR venant aux droits de la société SFR BUSINESS DISTRIBUTION [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94461
26 février 2019
26 février 2019
SA MECASONIC SAS RESSORTS HAUT MARNAIS SA ALLIANZ IARD Copies délivrées à Maître Pascal GUILLAUME Maître Éric RAFFIN SCP MCM
Source officielleChambre Premier Président
S.A. LA COIFFEc/S.P
66177db1e5d80f0008c2e8d8
10 avril 2024
10 avril 2024
TEMPLIER & ASSOCIES Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Pascal GUILLAUME la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT
Source officielleChambre sociale
66c8261f5372bffe82563107
22 août 2024
22 août 2024
Défaillante SCP [B] BARAULT MAIGROT prise en qualité de Mandataire liquidateur de la société SOLIDARITE MUTUELLE DES COOPERATEURS DE ROMILLY SUR SEINE (SOMUCO), demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Pascal
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
651d032efe8d588318c1af9e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
BMO AUTOMOBILES Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 03 OCTOBRE 2023 Nous,Véronique MAUSSIRE, conseillère chargée de
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