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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86130
26 février 2002
26 février 2002
CRETEIL (94), de nationalité française, demeurant 22, avenue des Pins - 85440 TALMONT SAINT-HILAIRE. représenté par la SCP MUSEREAU-MAZAUDON, avoués à la Cour, assisté de Me Guy BLANCHARD, avocat au barreau
Source officielleChambre 1 cab 01 A
670424308d5cd4a87590926a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
avocat au barreau de LYON Madame [D] [F] [M] épouse [X] née le 25 juin 1946 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Annabel PASCAL, avocat au barreau de LYON Madame [Y] [X] épouse
Source officielleChambre 1-11 HO
68008eb77389f87eaf12843f
15 avril 2025
15 avril 2025
APPELANTE Madame [K] [C] née le 25 Juin 1973 à [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office INTIMÉS
Source officielle1ère Chambre
689c1c098b0dfb226fe66e32
8 août 2025
8 août 2025
ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 25/02138 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JG62 joint au dossier 25/337 Monsieur [I] [F] Représentant : Me Isabelle BURTIN de la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL
Source officielleJEX
695d64af75782d5f0600672e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Frédéric PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [X] [D] né le 23 Février 1985 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Yves GROSSO
Source officielleChambre 1-11 HO
68008eb77389f87eaf12843d
15 avril 2025
15 avril 2025
APPELANTE Madame [D] [O] née le 19 Octobre 1984 à [Localité 6] Comparante en personne, Assistée de Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL, avocat au barreau de Aix-en-Provence, commis d'office INTIMÉS
Source officielleChambre 1-11 HO
68008eb77389f87eaf128443
15 avril 2025
15 avril 2025
APPELANT Monsieur [D] [N] né le 16 Septembre 1982 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] comparant en personne, assisté de Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat
Source officielle3ème chambre
636ca69c6c7633dcd15b3de7
12 octobre 2022
12 octobre 2022
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 22/03448 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PAOS - 3ème chambre Affaire : [H] , [D] [S] Représenté par Me Camille PASCAL, avocat
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
69d01d4bcdc6046d47068745
2 avril 2026
2 avril 2026
02365 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6QKB AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [R] [W] née le 21 Mars 1965 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Frédéric PASCAL
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
69dfe1aacdc6046d475e24ce
8 avril 2026
8 avril 2026
-W-B7J-6PB6 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [S] [Z] née le 15 Novembre 1970 à [Localité 2] domiciliée : chez MADAME [A] [H] [Adresse 3] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Frédéric PASCAL
Source officielleChambre 1-11 HO
68008eb77389f87eaf128441
15 avril 2025
15 avril 2025
[B] [O] Représentant : Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT PROCUREUR GENERAL M.
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b95
2 avril 2024
2 avril 2024
Portalis DBVB-V-B7G-BJ3CI [F] [Z] C/ CAF DES BOUCHES DU RHONE MDPH DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 2/04/2024 à : - Me Frédéric PASCAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d24
26 septembre 2017
26 septembre 2017
AJ EN COURS Représentant : Me Frédéric PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/004880 du 28/04/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officiellePS élections pro
6581ee423ea7c8c1125210e1
19 décembre 2023
19 décembre 2023
MONOPRIX, prise en son établissement situé [Adresse 3] et par son représentant légal en exercice , dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître PETREL Pascal, avocat au barreau de Paris
Source officiellePS élections pro
6581ee433ea7c8c1125210fd
19 décembre 2023
19 décembre 2023
MONOPRIX, prise en son établissement situé [Adresse 4] et par son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître PETREL Pascal, avocat au barreau de Paris
Source officielle1ère Chambre
69d8061fcdc6046d47affe32
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARBES --------------------------------- 1ère Chambre N° RG N° RG 24/01270 - N° Portalis DB2B-W-B7I-EMQZ DEMANDEURS : [K] [P], représenté par Me Antonin LE CORNO, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-3
69d8a31bcdc6046d47bd3aef
9 avril 2026
9 avril 2026
Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-3 N°2026 / M30 N° RG 23/14583 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMGS4 ORDONNANCE DE RADIATION S.A.S. [1], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Frédéric PASCAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e89d
19 septembre 2011
19 septembre 2011
no 10/05509 APPELANT Monsieur Philippe Bernard X... ... 62640 MONTIGNY EN GOHELLE Représentant : la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE (avoués à la Cour) - Représentant : la SCP DESBUISSONS PASCALE
Source officielleJAF section 2 cab 1
69dd3a97cdc6046d471f2f83
13 avril 2026
13 avril 2026
du code civil DEMANDEUR Monsieur [I] [T] DOMAINE DES BIENHEUREUX [Adresse 1] [Localité 2] (ILE [Q]) Ayant pour avocat postulant Me Pauline KORVIN, Avocat, #P133 et ayant pour avocat plaidant Me Pascale
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67cb49c7835a1a5983238e09
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPEDITION : Le 06 mars 2025 à Me ANDRAC à Me PASCAL Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officiellePage 1 sur 1899
PASCAL BARREAU PLOMBERIE-CHAUFFAGE-ELECTRICITE
06/11/2025
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24/10/2024
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PASCAL BARREAU PLOMBERIE-CHAUFFAGE-ELECTRICITE
17/11/2023
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PASCAL BARREAU PLOMBERIE-CHAUFFAGE-ELECTRICITE
02/02/2023
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PASCAL BARREAU PLOMBERIE-CHAUFFAGE-ELECTRICITE
09/11/2021
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