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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
659f997e3328fa00087a26cc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
BMW FINANCE [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Nicomas GUEREMY substituant Me Jean-Marie GAZAGNES de l'AARPI AMADIO PARLEANI GAZAGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0036 à
Source officielleChambre mixte
69d65ae6cdc6046d47856eff
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[C] [J], demeurant [Adresse 2], assisté de Me Nicolas Chaigneau, avocat [Localité 2], présent.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c68
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Olivier X..., Mme Stéphanie Y..., SCI MAFA, Mme Frédérika Z... ès qualité de son fils mineur Nicolas A..., M. Olivier A..., M. Laurent A...
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000041688019
4 mars 2020
4 mars 2020
C... a bénéficié d'une opération de la cataracte de l'oeil gauche au centre hospitalier de Guéret.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aef
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Le juge taxateur du tribunal de grande instance de Guéret a, par ordonnance du 9 juillet 2015, taxé à la somme de 10 253, 42 ¿ les frais et vacations de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92021
16 février 2015
16 février 2015
Par Ordonnance de non conciliation du 25 février 2014 le juge aux affaires familiales au Tribunal de Grande Instance de Guéret a, notamment, attribué à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90787
17 juin 2013
17 juin 2013
Du mariage des parties sont nés trois enfants : - Christelle, le 26 mai 1990, - Morgane, le 4 avril 1993, - Nicolas, le 17 octobre 1994.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301049_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Nicolas Normand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
68e89307f271a402af33b88a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 9 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du 5 décembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de GUERET
Source officielleChambre Sociale
68e89307f271a402af33b88c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du 5 décembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de GUERET
Source officielleChambre Sociale
68e89307f271a402af33b88e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 9 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du 5 décembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de GUERET
Source officielleChambre Sociale
68e89307f271a402af33b890
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 9 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du 5 décembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de GUERET
Source officielleChambre Sociale
68e89307f271a402af33b892
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 9 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du 5 décembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de GUERET
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
69e1cdaecdc6046d47896fc7
16 avril 2026
16 avril 2026
Non comparant et non représenté INTIME : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE PARIS EN QUALITE D'AUTORITE DE POURSUITE [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007654217
23 juillet 1976
23 juillet 1976
TENDANT A OBTENIR L'AUTORISATION D'AJOUTER A SON EXPLOITATION SISE A SAINT-ETIENNE-DES-GUERETS LES PARCELLES LITIGIEUSES SISES A SAINT-NICOLAS-DES-MOTETS INDRE-ET-LOIRE ; QUE PAR SUITE, LA COMMISSION
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f8a8a1a5ae27812390deb7
10 avril 2025
10 avril 2025
2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre Mme Nicole COCHET,
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92654
21 juillet 2015
21 juillet 2015
Mme Z... ès-qualité pour son fils mineur Nicolas B..., né le 14 décembre 1996, M. Olivier B..., M. Laurent B..., SCI MAFA représentée par son gérant M. Didier C...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43e1fe25450008314a76
25 avril 2024
25 avril 2024
Marc BAILLY, Président de chambre - Mme Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Victoria RENARD MINISTERE PUBLIC : représenté
Source officiellesoc
é condamnationc/M. Robert X
6137208bcd580146773eb688
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Nicolas A..., demeurant Montgermain à Saint-Sulpice-Les-Champs (Creuse), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 décembre 1990, où étaient présents : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00659
13 mars 2019
13 mars 2019
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mars deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRY
Source officiellePage 1 sur 7