AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
65b361561d7564000872de59
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ordonnance Référé, origine Président du TJ de [Localité 5], décision attaquée en date du 11 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 23/00658 Monsieur [V] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Mathieu
Source officielleChambre 10
670422ff8d5cd4a875907fdc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DIGITAL EXPANSION exerçant sous le nom "EQUIPEMENT DIRECT", dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Mathieu MASSE, avocat au barreau de LILLE Vu les articles 385, 406, 468 du
Source officielle3ème chambre 2ème section
68e94fd63ea43407b9104d68
10 octobre 2025
10 octobre 2025
SCLESSIN PRODUCTIONS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra PERQUIN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0970, et Maître Mathieu MASSE, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9a
27 octobre 2017
27 octobre 2017
François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté sur l'audience par Me Aymeric DRUESNE de la SCP MONTESQUIEU AVOCATS, avocat au barreau de LILLE, substitué sur l'audience par Me Mathieu
Source officielleRéférés
686d5f30a2273490db10715f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[S] [B] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Mathieu MASSE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Association EMMAUS LOGEMENT [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Benjamin MILLOT,
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69b5f6f0cdc6046d47b3d639
7 janvier 2025
7 janvier 2025
2024021583 - ENTRE - La société DISTRIBUTION CASINO FRANCE [Adresse 1] [Localité 1], demanderesse représentée par Maître Cécile ABRIAL avocat [Adresse 2] à [Localité 2], substituée à l'audience par Maître Mathieu
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd240bbc9a118c6c63f09
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MBY prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mathieu Masse, avocat au barreau de Lille, avocat constitué.
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
683192a064e6f2716a277da4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
commis greffier, AFFAIRE 2024021583 - ENTRE - La s0Ciété DISTRIBUTION CASIN0 FRANCE [Adresse 1], demanderesse représentée par Maitre Cécile ABRIAL avocat [Adresse 2], substituée a I'audience par Maitre Mathieu
Source officielleChambre 01
670968ff06866c0645d22290
11 octobre 2024
11 octobre 2024
VARDIA [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Mathieu MASSE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Stefan RIBEIRO, avocat au barreau du VAL D’OISE, plaidant DÉFENDEUR AU PRINCIPAL : (demandeur
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6033d519b8b37e86e0c83918
23 mars 2017
23 mars 2017
Localité 1] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Louise Bargibant, avocat au barreau de Lille assistée de Me Timio Rainio, avocat au barreau de Lyon, substitué à l'audience par Me Mathieu
Source officielleJex
67fd506ae85d0474bddb3d3d
4 avril 2025
4 avril 2025
ARKADY INC SAS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mathieu MASSE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.U.
Source officielle1ère Chambre civile
63c79aefda31367c908eb503
17 janvier 2023
17 janvier 2023
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant par Me Mathieu
Source officielleJex
678806d1c21c0e53e7906d77
10 janvier 2025
10 janvier 2025
__________________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 10 Janvier 2025 N° RG 24/00116 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YEL5 DEMANDEUR : Monsieur [M] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Mathieu
Source officielleRéférés
69d69f14cdc6046d478eb504
7 avril 2026
7 avril 2026
2FQF SL/ST ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 DEMANDERESSE : ASSOCIATION DES AMIS ET DE LA COMMUNAUTE DES CHIFFONIERS BATISSEURS DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Mathieu
Source officielleContentieux - audience publique
68319c7e64e6f2716a284558
9 janvier 2025
9 janvier 2025
J2024000021 - En jonction des affaires 2023019576 et 2024012301 - ENTRE - Madame [X] [R] [N] [Adresse 1] demanderesse comparant par Maitre Mathieu MASSE Avocat a LILLE ET 1/ La SAS LEROY IMMQ [Adresse
Source officielleTrib. de Commerce
69e05d62cdc6046d4766a866
5 janvier 2026
5 janvier 2026
450 alinéa 2 du Code de procédure civile : ENTRE : LE DEMANDEUR : L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA SOMME – AMSOM HABITAT ayant son siège social [Adresse 1] 80080 [Adresse 2] représentée par SCP Mathilde
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
633fc301e633183e2ee179b3
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Douai INTIMÉE Madame [H], [G] [V] née le 11 mars 1955 - de nationalité française [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Aymeric Druesne, avocat au barreau de Lille substitué par Me Mathieu
Source officielleMARDI
6a0b2886cdc6046d4715be03
12 mai 2026
12 mai 2026
2026 - 3 ème Chambre - N° RG : 2024F02217 société CNSI SOLUTION ET DISTRIBUTION C/ société CDISCOUNT DEMANDERESSE société [Adresse 1] SOLUTION ET DISTRIBUTION[Adresse 2], comparaissant par Maître Mathieu
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
69622276cdc6046d47d427fb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
épouse [J] née le [Date naissance 5] 1974 en Roumanie demeurant [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Mathieu
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
69622279cdc6046d47d42824
8 janvier 2026
8 janvier 2026
épouse [M] née le [Date naissance 7] 1974 en Roumanie demeurant [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Mathieu
Source officiellePage 1 sur 66