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81 résultats pour « Marianne LABORDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

64a6607bbbd03a05db965330

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

LABORDE de la SELEURL MARIANNE LABORDE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1327 S.A.

Source officielle

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TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b62f8dcdc6046d47b7680b

Commerce

1 septembre 2025

1 septembre 2025

*1DE/01/08/70/71* 2025009271 N° PC : 2025/799 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 01/09/2025 Sas AUTO AVENUE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Alain MARIAGE faisant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200899

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

La société Château Labrou, société civile immobilière, a formé le pourvoi n° G 23-10.541 contre le même arrêt, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Tokio marine Europe, société anonyme de droit

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

661825e14e82250580d20692

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

W-B7H-YSPS N° RG 23/10351- N° Portalis DBX6-W-B7H-YSPS Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [N] [W] DU 11/04/2024 ADOPTION [Localité 7] Grosse délivrée le : à Me Maïté DESQUEYROUX- LABORDE

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b62f75cdc6046d47b76690

Commerce

26 mai 2025

26 mai 2025

MARIAGE faisant fonction de Président d'audience, Monsieur Luc DEBEUNNE, Monsieur Alain CLAUDOT, Juges.

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

697d04eccdc6046d4751b33e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

] [Localité 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro 2024-002043 du 29/11/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) Représentée par Maître Régine PARALIEU-LABORDE

Source officielle
TJ

Service des référés

668d7ff953e3bdd077867615

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COBOS, Greffier, DEMANDERESSE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Hélène LABORDE de la SELAS DS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - #T07 DEFENDERESSES S.A.S

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

65e8be1782ac127a19b07f6e

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

CABINET JAF 2 JUGEMENT 20L N° RG 22/04232 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WP43 N° minute : du 31 Janvier 2024 AFFAIRE : [V] C/ [U] [23] POINT RENCONTRE Copie exécutoire délivrée à : Me Jérôme LABORDE

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

69d68794cdc6046d4789e8fd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LABORDE EN DEMANDE Madame [I] [Y] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1] (INDE) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne assistée de Maître Margaux LABORDE, avocat

Source officielle
TJ

1ère Chambre cab A

671aa06b133552c52cac3218

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Représentée par Me Isabelle LABORDE-GIRAUDO, avocat au barreau de NICE DEFENDEUR : [W] [H] né le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 9] de nationalité , demeurant [Adresse 3] Non représenté COMPOSITION

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

6866c91ad33109fd079ab8ef

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Représentée par Maître Mathieu LAUVRAY de la SCP SALLEFRANQUE LAUVRAY, avocats au barreau de BAYONNE DÉFENDEUR : Monsieur [C] [Y] [V] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Maître Régine PARALIEU-LABORDE

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

68dec19d6af9fd1f8094b941

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AFFAIRES FAMILIALES : Filipa GRILO GREFFIER : Véronique DUVAL DEMANDEURS : Madame [J] [C] [W] épouse [R] [Adresse 2] [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Régine PARALIEU-LABORDE

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

697ae4b9cdc6046d470d5278

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

JUGEMENT du 08 Janvier 2026 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Filipa GRILO GREFFIER : Véronique DUVAL DEMANDEURS : Monsieur [W] [B] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Maître Régine PARALIEU-LABORDE

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

6866c91ad33109fd079ab8d6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

du 03 Juillet 2025 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : [J] GRILO GREFFIER : Véronique DUVAL DEMANDEURS : Madame [T] [I] épouse [P] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Régine PARALIEU-LABORDE

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162b61647859723647202fe

Appel

4 décembre 2012

4 décembre 2012

ARRÊT AU FOND DU 04 DECEMBRE 2012 O.B N° 2012/ Rôle N° 12/02403 [Y] [S] C/ [O] [V] divorcée [S] Grosse délivrée le : à :ME CREISSON SCP MAGNAN

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

6866c91ad33109fd079ab8e2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

] [Localité 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro 2025-000374 du 25/02/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 5]) Représentée par Maître Régine PARALIEU-LABORDE

Source officielle
CC

civ1

607940f19ba5988459c3faf2

Cassation

3 février 1971

3 février 1971

QUI L'A RECONNU LE 11 MARS 1959, A ETE LEGITIME PAR LE MARIAGE DE SES PARENTS CELEBRE LE 17 SEPTEMBRE 1960; QU'IL A ETE L'OBJET, LE 22 NOVEMBRE 1959, DE LA PART DE SES PARENTS, D'UN ACTE D'ABANDON

Source officielle
TJ

Service des référés

661041d1c9ea95b316fe1ee2

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 avril 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion

Source officielle
CC

civ1

607943339ba5988459c417fa

Cassation

20 novembre 1974

20 novembre 1974

A SOLLICITE LA RECTIFICATION DE SES ACTES DE NAISSANCE ET DE MARIAGE, AINSI QUE CELLE DE L'ACTE DE NAISSANCE DE SON Z..., AFIN QUE LE NOM PATRONYMIQUE DE "DE A... DE B..."

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TA

2ème chambre

DTA_2001639_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

A C, représenté par Me Dhaeze Laboudie, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 16 septembre 2020 par laquelle le préfet de la Haute-Vienne lui a refusé le séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle