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1 394 résultats pour « MAXWEL Richard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/S.A

6253c864bd3db21cbdd85278

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

demeurant 30, rue du Coteau - 33240 ST ANDRE DE CUBZAC représenté par la SCP ARSENE-HENRY & LANCON, avoués à la Cour, assisté de Maître MAXWEL Richard, avocat la Cour, Appelant d'un jugement rendu le

Source officielle

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CC

cr

613726a3cd5801467742741e

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

; qu'en réponse, Richard X... s'était avancé pour avoir des explications et que Manuel Y... lui avait donné un coup de poing qu'il n'avait pas pu éviter et qui avait entraîné sa riposte car il avait vu

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CC

cr

613726a0cd580146774272c5

Cassation

1 mars 2005

1 mars 2005

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 17 juin 2004, qui, pour non tenue du registre par un revendeur d'objets mobiliers, l'a condamné à 100 euros d'amende ;

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275e3

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

la machine (pour utiliser l'appareil, l'opérateur doit être formé pour la conduite de celui-ci sous la responsabilité de son employeur, connaître et appliquer les recommandations contenues dans le manuel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01942

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Ricardo C...

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CC

soc

6137222acd580146773fac1e

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Delvolvé, avocat de l'URSSAF de la Haute-Garonne, de Me Ricard, avocat de la société Avions Marcel X..

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CC

soc

61372234cd580146773fb10a

Cassation

9 juin 1994

9 juin 1994

Y..., née Z..., demeurant Air et Soleil, ... à Pont-de-Claix (Isère), agissant en sa qualité d'ayant-droit de son mari Marcel Y..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel

Source officielle
CC

civ3

6137266ccd58014677425744

Cassation

23 novembre 1993

23 novembre 1993

Richard, veuve de M. Georges C..., demeurant à Cormicy, Hermonville (Marne), 2 ) de M. X..., Eugène, Jules C..., demeurant à Cormicy, Hermonville (Marne), 3 ) de M.

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007835126

Admin. suprême

6 décembre 1993

6 décembre 1993

Marcel Z..., demeurant ..., Le Grand Village à Saint-Trojan (17370), M. Pierre B..., demeurant ..., M.

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CC

soc

61372341cd5801467740767e

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Manuel T..., demeurant ..., 8 / de M. Guy XS..., demeurant ..., 9 / de M. Alain XR..., demeurant ..., 10 / de M. Frantz XQ..., demeurant ..., 11 / de M.

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CC

soc

61372382cd5801467740abba

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Y... aviation, société anonyme, dont le siège est 9, Rond Pont des Champs Elysées Marcel

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soc

613722b8cd580146774009b9

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Manuel V..., demeurant ..., 13°/ M. Denis O..., demeurant ..., 14°/ M. Bernard Q..., demeurant ..., 15°/ M. Michel C..., demeurant ..., 16°/ M. Frédéric Z..., demeurant ..., 17°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613722d0cd58014677401ca2

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Marcel Z..., 2°/ Mme Brigitte X... épouse Z..., demeurant ensemble ..., pris tant en leur nom personnel qu'en tant que représentants légaux de leur enfant mineure Elodie, 3°/ de la Caisse primaire

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CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd0

Appel

5 février 2015

5 février 2015

représentée par Me Richard LAURENT de la SCP LAURENT-ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE, Me SELAS PERRET NUNEZ LAGARDE, avocat au barreau de PERIGUEUX Monsieur Emmanuel X...

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CC

soc

613722edcd5801467740355e

Cassation

2 juillet 1997

2 juillet 1997

Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de Me Cossa, avocat de la société SRC Marcel Martin, de MM.

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CC

civ1

écution d'une condamnation prononcéec/M. Roland de X

6137231bcd580146774057f4

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Richard de X... dit Richard Y..., domicilié ... de Serbie, 75008 Paris, 2 / de Mme Véronique Z..., domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

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TCOM

1ère chambre

69ea1010cdc6046d473fe918

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 7 avril 2026 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SA EDF [Adresse 1] comparant par Me William MAXWELL [Adresse 2] et par SAS EOS FRANCE [Adresse

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CC

cr

613725b0cd5801467741fcb5

Cassation

30 octobre 1997

30 octobre 1997

Felipe de A... a admis avoir procuré les billets de banque contrefaits de monnaie ayant cours légal dont la découverte et la saisie, à l'origine des poursuites, ont valu à Roger Y... et à Véronique et Marcel

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TCOM

4ème chambre

69ea1db5cdc6046d474156ce

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 10 Avril 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SA EDF [Adresse 1] comparant par Me William MAXWELL

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CC

soc

613722fdcd58014677404118

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, M.

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