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Un mémoire de pièces, enregistré le 21 octobre 2025, a été transmis pour la commune de Luzy.

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Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 3 avril, 16 juin et le 22 août 2022, Mme A, demande au tribunal : 1°) d'ordonner au centre hospitalier de Luzy-Dufeillant

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X... à Luzy-sur-Marne (Haute-Marne), rue du Four, en cassation d'un jugement rendu le 13 mars 1991 par le tribunal d'instance de Chaumont, en matière électorale, le concernant, LA COUR, en l'audience

jugement du 16 avril 1991 par lequel le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 17 mars 1991 dans la commune de Luzy-sur-Marne

Alexandre Y..., demeurant, Bois-Luzy, ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1- annule le jugement du 25 janvier 1983 par lequel le tribunal administratif de Marseille a, à la demande de Mme X..

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CONDAMNES SOLIDAIREMENT AVEC LA SOCIETE VALET DARBOIS A VERSER UNE INDEMNITE DE 83.347 F A L'OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE LA NIEVRE POUR LES MALFACONS DANS LES IMMEUBLES CONSTRUITS A LUZY

La société Vortex a présenté sa candidature pour la diffusion d’un service de radio dénommé Skyrock en catégorie D dans les zones de Champagnole, Luzy et Tonnerre.

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préfecture et les entités suivantes : a) les autres services de l'Etat ; b) la société X ; c) les collectivités territoriales concernées par le projet, à savoir le conseil régional, le conseil départemental, Luzy

La société Les Pâtis Longs, filiale de la société RP Global Germany, envisage de créer sur le territoire de la commune de Luzay (Deux-Sèvres) un parc éolien constitué de six éoliennes d'une hauteur maximale

pâtures, étaient multiples, non regroupées pour l'essentiel, de contenance très diverse, souverainement retenu que les parcelles de petite contenance réparties sur tout le territoire de la commune de Luzy-sur-Marne