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48 résultats pour « Lisa AMADORI »

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TJ
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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Gracieux Chbre du conseil

68acd0b2972f2ec9d4b9cdf9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1 EXP [T] [I] [P] [E] 1 EXP [O] [L] [W] 1GR - 1EXP Me Lisa AMADORI 1 EXP DOSSIER 1 EXP PARQUET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE AFFAIRES GRACIEUSES JUGEMENT D’ADOPTION NATIONALE

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2319948_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Amadori, - et les conclusions de M. Charzat, rapporteur public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba5318cdc6046d470f3449

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

entendue en Chambre du Conseil du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Mickaël GAY, Juge, * Monsieur Bernard JACQUEMOT, Juge, assistés de : * Madame Lisa

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2106349_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Amadori, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2210519_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Amadori ; - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2315922_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Amadori, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2503996_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Amadori, premier conseiller, Mme Alidière, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. La présidente-rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2305089_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Amadori, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2121585_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Amadori, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2300781_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Tereshenko, Davit Tsikoridze, Dimitri Burkadze, Dimitri Buskivadze, Mirian Buskivadze, Bela Dushmanishvili, Levan Izoria, Koulouthoumi Ibrahim, Zurab Khalkhelauri, Gogi Kinkladze, Vladimer Tamazashvili et Lika

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2123259_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

B se borne cependant à produire le premier volet de la liasse du recommandé, la preuve de dépôt, lequel ne constitue pas l'accusé de réception du courrier concerné.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2422325_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

B A, dit Mme B A, ressortissant péruvien né le 5 novembre 1986 à Lima, est entré en France le 7 avril 2023 selon ses déclarations.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2302036_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

En ce qui concerne les charges, le vérificateur a déterminé un pourcentage moyen de charges à partir des comptes annuels de l'exercice clos en 2017 ainsi que des liasses fiscales communiquées par la SAS

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2122784_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Amadori, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2315778_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Amadori, - et les conclusions de M. Charzat, rapporteur public.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1130DEC002165993

Admin. suprême

30 novembre 1994

30 novembre 1994

avoir délibéré,        Rend la décision suivante :   EN FAIT        La requérante est une ressortissante portugaise née en 1944 et résidant à Amadora

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd909b2161223a247f54506

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

LIGAS-RAYMOND - JB PETIT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 30 JUIN 2020 Appel d'un Jugement (N° R.G. 16/01004) rendu par le Tribunal

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2110735_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Sur l'application du lissage et du planchonnement : 8.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2308185_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Amadori, premier conseiller, M. Touzanne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2025. Le rapporteur, Signé A.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6263991a81d302277d8e8bea

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

SOCIETE D'AVOCAT [B] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bachirou AMADOU ADAMOU, avocat au barreau de MONTPELLIER et D'AUTRE PART : Madame [F] [C] [Adresse 3] [Localité 4]

Source officielle

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