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499 résultats pour « Laurent LELIEVRE COMPOSITION »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

63538884513cb5adff94373b

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

565 181 Représentée par Me Pierre GIRARD de la SELEURL TROIS CENT DIX, avocat au barreau de Paris, toque L 0124 Assistée de Me Mandine BLONDIN , de la Selarl ST EXUPERM AVOCATS, substituant Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8965d

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

. : 05 / 07481 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Jean-Laurent X... ... 75016 PARIS représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP LEFEVRE-PELLETIER

Source officielle
TJ

Pôle social

65bd3e3846d547e419ff0886

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DU TRIBUNAL Président: Muriel DESURMONT, Assesseur: Alain CROMBEZ, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur: Anne-Lise LELIEVRE, Assesseur pôle social collège salarié Greffier Laurence

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Thierry Jolivel, - Mme Patricia Laurent, - M. Philippe Liard, - Mme Chantal Mathis, - M. Dominique Orsal, - Mme Mylène Pomian, - Mme Laurence Le Garrec, - M.

Source officielle
TJ

Pôle social

65bd3e3846d547e419ff088b

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

, Assesseur: Alain CROMBEZ, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur: Anne-Lise LELIEVRE, Assesseur pôle social collège salarié Greffier [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e7a

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

X... né le 16 septembre 1967 à BLOIS (41) demeurant...-75009 Paris Représenté et assisté sur l'audience par Me Guillaume LEFÈVRE de la SELARL Lefèvre, société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Pôle social

65bd3e3546d547e419ff084b

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DU TRIBUNAL Président: Muriel DESURMONT, Assesseur: Alain CROMBEZ, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur: Anne-Lise LELIEVRE, Assesseur pôle social collège salarié Greffier [Motifs

Source officielle
TJ

Pôle social

65bd3e3546d547e419ff0850

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[J] [N] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] comparant en personne et accompagné de son épouse DEFENDERESSE : [7] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Mr [R] selon pouvoir COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86de8

Appel

2 mars 2004

2 mars 2004

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Charles LONNE, Président Madame Sabine FAIVRE, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Vice-Président placé auprès

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdd16508c076b803c5a1d9c

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

, avocat au barreau de PARIS Défenderesse à la requête en omission de statuer suite à l'arrêt rendu le 02/02/2018 Et APPELANTE en cause d'appel **************** Composition de la cour :

Source officielle
TJ

Pôle social

65bd3e3446d547e419ff083d

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DU TRIBUNAL Président: Muriel DESURMONT, Assesseur: Alain CROMBEZ, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur: Anne-Lise LELIEVRE, Assesseur pôle social collège salarié Greffier [Motifs

Source officielle
TJ

Pôle social

65bd3e3546d547e419ff0856

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DU TRIBUNAL Président: Muriel DESURMONT, Assesseur: Alain CROMBEZ, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur: Anne-Lise LELIEVRE, Assesseur pôle social collège salarié Greffier [Motifs

Source officielle
TJ

Pôle social

65bd3e3646d547e419ff085f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DU TRIBUNAL Président: Muriel DESURMONT, Assesseur: Alain CROMBEZ, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur: Anne-Lise LELIEVRE, Assesseur pôle social collège salarié Greffier [Motifs

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

659f948d3328fa00087a247d

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS, avocat postulant.

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CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89abc

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

: 06/02459 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 31 OCTOBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL D'INSTANCE DE ROUEN du 22 mai 2006 APPELANT : Monsieur Laurent

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CA

1ère chambre civile B

697b0a2dcdc6046d47122e5a

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[O] [W] né le [Date naissance 3] 1982 [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1983 ayant

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CA

Chambre Sociale

62d64984aa6a2f06030d2695

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

633fc387e633183e2ee17c13

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, Présidente, chargée du rapport.

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CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871ae

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

C/ Laurent E... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd87281

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

C/ Laurent X... ...

Source officielle

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