CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

115 résultats pour « LIAUTARD Expédition »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP FOND

686c3dbedd7001754d62542d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CASDEN BANQUE POPULAIRE C/ [H] [D] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04 Juillet 2025 à Me LIAUTARD Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Vendredi

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →
TJ

3ème Chbre Cab A4

69dd3c1ecdc6046d471f4a62

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

CABINET LIAUTARD ; S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2500085_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Liautaud doivent être rejetées. O R D O N N E : Article 1er : La requête de M. Liautaud est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. C Liautaud et à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2407821_20240807

Administratif

7 août 2024

7 août 2024

Liautaud est rejetée Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. A Liautaud. Fait à Marseille, le 7 août 2024. Le juge des référés, Signé F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302100_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'EURL Lieutard Didier est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2408027_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Liautaud est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. A Liautaud. Fait à Marseille le 3 février 2025. La présidente de la 1ère chambre, Signé M-L.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6710aa38be64d7e510244e48

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Le syndicat des copropriétaires est représenté par son syndic en exercice, la société SARL LIEUTAUD.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105618_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Le 4 juillet 2021, alors que Mme A circulait dans le tunnel Liautaud à Nice (06000), son véhicule a été percuté par un câble électrique et a été endommagé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2201782_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

O R D O N N E : Article 1er : La requête du cabinet Lieutaud Gestion est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au cabinet Lieutaud Gestion.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

669021c3766d1156dbbece40

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

LIEUTAUD à Madame [H] [D].

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc71cdc6046d473ae9f9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DBYS-W-B7K-OPVD CASDEN BANQUE POPULAIRE C/ [D] [M] [N] Requête en rectification d’erreur matérielle 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SCP AVOCATS NORD LOIRE - 62 Me Annabelle LIEUTARD

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6708c00d445a086e2bcedbb3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

, avocat au barreau de BORDEAUX a été indiquée comme avocat plaidant des intimés dans l'arrêt du 12 septembre 2024, au lieu de Maître Sophie LIOTARD, avocat au barreau de PARIS.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00281

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Cars Lieutaud

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca244509cc68c18665d8

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

EXPEDITION : Le 14 juin 2024 à Me SUBE Julien Le 14 juin 2024 à Me Nicolas AURIOL Le ...........................................................

Source officielle
TJ

8ème Chambre

66b123e8df1f5828383514d6

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son Directeur Général en exercice domicilié en cette qualité audit siège, est sis [Adresse 1] représentée par Maître Annabelle LIAUTARD

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007652383

Admin. suprême

5 mai 1976

5 mai 1976

FONCTIONNAIENT DANS LA SOIREE PRECEDANT CELUI-CI; QUE, DANS CES CIRCONSTANCES, LA COMPAGNIE GENERALE DES EAUX APPORTE LA PREUVE DE L'ENTRETIEN NORMAL DE LA VOIE PUBLIQUE; QUE, PAR SUITE, LE SIEUR LIEUTAUD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2300695_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 février 2023, la chambre syndicale Patron Mégissier, les sociétés La Mégisserie de la Molière, Lieutard Didier, Cuirs du futur, Omni Cuir,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2505471_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Lieutaud et autres est rejetée.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2109670_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Aux alentours de 11h, une petite bombe artisanale a explosé à l'angle de la Canebière et du cours Lieutaud à proximité du commissariat du 1er arrondissement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208604_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

octobre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a prononcé la fermeture administrative temporaire du commerce d'alimentation générale qu'il exploite sous l'enseigne " Night Shop " 35, cours Lieutaud

Source officielle