l'ouvrage avait été contraint du fait des erreurs de cotes, d'engager des dépenses supplémentaires ; qu'en se bornant à retenir que la facture d'un montant de 43 368,57 francs, réglée à la société Isaufer

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 mars et le 4 août 2023, la société civile immobilière (SCI) Aurelien et la SCI Isaure, représentées par Me David, avocate,

Cabrol, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 décembre 2020 par laquelle le recteur de l'académie de Toulouse a confirmé l'exclusion définitive de leur fils, H, du collège Clémence Isaure

Une partie de son activité est exercée dans l'immeuble " les jardins d'Isaure " situé 171 route d'Albi à Toulouse.

SARL ISAURE-BEAUTÉ agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier

Touboul, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 13 janvier 2022 par laquelle le recteur de l'académie de Toulouse l'a mise en demeure de rejoindre son poste au collège Clémence Isaure

[B] [Y] [L] a cédé aux époux [G] la totalité des parts sociales constituant le capital de la société Isaura.

Deux enfants sont issu de leur union : Isaure, née le 30 novembre 2001, Trévor, né le 26 octobre 2004. Les époux se sont séparés en 2007.

(la SCP), assurée auprès de la société Mutuelle du Mans assurances IARD, les sociétés Alpha AK, Cassiopée, Chawan, Cyfre, Safe II, Lunel, Kama, Valor et Isare, représentées par M.

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir, par confirmation du jugement entrepris, dit Mmes Edwige Y... épouse G... et Isaure Y... épouse L...propriétaires par prescription acquisitive de la parcelle

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isaure

ISAURE BEAUTE AVOCAT DEMANDEURS Tous deux représentés par Me Armelle DE COULHAC MAZERIEUX - #E0788 DEFENDERESSE S.C.I.

A Issar devant le juge des référés du tribunal administratif de Paris ; que les conclusions de M.

Philippe JOMBART, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2025R00331 DEMANDEUR SARLU ISARE IMMOBILIER [Adresse 1] comparant par SELARL CGC AVOCATS [Adresse 2] DEFENDEUR SAS CMD de [Localité

François d'X..., demeurant ..., 2°/ Mlle Isaure d'X..., demeurant tous deux 3, villa Patrice Boudard, 75016 Paris, 3°/ Mme Elaine Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1995

2020, Mme C D, épouse B, demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre d'un local à usage d'habitation situé 4 rue Sainte-Isaure

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme E..., Mathilde, Marie, Isaure Y..., épouse de M.

Guy D'X..., Mme Yolande D'X..., épouse de Rouge, Mme Isabelle D'X..., épouse de Flers, Mme Roselyne D'X..., épouse Guibert de Villensagne, Mme Isaure D'X..., épouse de Beaucourt et M.