CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

369 résultats pour « Isabelle BASTIDE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

650bdeefbeee0f8318b97458

Appel

30 août 2023

30 août 2023

VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [S] [I] Pris en sa qualité de gérant de droit de la SARLU CONTACT dont le siège est [Adresse 2] à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Isabelle

Source officielle

Page 1 sur 19

Suivant →
CC

cr

61372630cd580146774239f5

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Me SPINOSI, la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Isabelle

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801ca99c3ba90f51dc1a9d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BASTIDES QUEYRIES C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9090b

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

de BASTIA INTIMES : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93025

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

née le 04 Novembre 1947 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Isabelle Françoise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5e3

Appel

13 décembre 2006

13 décembre 2006

RG 20200467 ------------------- CD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : TREIZE DECEMBRE DEUX MILLE SIX APPELANTE : Madame Isabelle X... ... 20600 BASTIA Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c6

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

représentant légal Rue Général Graziani 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Barbara LAQUERRIERE, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Mme Isabelle X... ... 20259 OLMI CAPPELLA ayant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91290

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

assistée de Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA Mme Isabelle G... épouse C... ... ... ... assistée de Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9379a

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

représentant légal domicilié es qualité audit siège 5, Avenue Jean Zuccarelli 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68e89302f271a402af33b838

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Représentée par Me Jérémy CREPIN de la SELARL JC AVOCAT, avocat au barreau de NIMES - N° du dossier E000A4EA -------------------------------------------------------------

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200488

Cassation

4 mars 2008

4 mars 2008

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., domiciliée ..., contre la décision rendue le 14 février 2008 par le tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90603

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

légal ... 20200 BASTIA assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Ernest Louis X... ... 20200 BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93701

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

née le 23 Octobre 1946 à AIN TEMOUCHENT (ALGERIE) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Corinne ROUDIERE, avocat au barreau de BASTIA Melle Isabelle Françoise Catherine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f48d

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

née le 15 Décembre 1976 à BASTIA (20200) ... 20600 FURIANI assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Madame Isabelle

Source officielle
CC

civ3

61372179cd580146773f4109

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise A..., demeurant chez Mme B..., ..., aux droits de laquelle se trouve Mme Isabelle A... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e624

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

née le 15 Novembre 1951 à BASTIA (20200) ...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03183_20240129

Admin. Appel

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f12e

Appel

22 février 2012

22 février 2012

C/ SARL LES CONSTRUCTIONS NOUVELLES DE FILITOSA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Alain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebcf

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

Madame Isabelle Z...épouse Y... ... 20290 BORGO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA Madame Monique C... divorcée

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6df60cdc6046d47698438

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 15 avril 2026 5ème chambre N° PCL : 2025J01144 SASU LOS POLLOS BASTILLE N° RG: 2026L00931 Juge commissaire: M.

Source officielle