Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège prise en son établissement secondaire d'[Localité 4] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Isabel

SARL OUDOUL 64 immatriculée au RCS de Pau sous le n° 501 286 293, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Isabel

SIMON et la SARL SIMO devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Versailles afin d'obtenir la condamnation des ETABLISSMENTS A.

Y..., domicilié [...]                                       , 39°/ Mme Murielle JJJ..., domiciliée [...]                                                        , 40°/ Mme Isabelle JJ..., domiciliée [

Assistée de Me Simone Y...

Isabelle X... épouse Y... Z.../ Simon Y...

[X] [B] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [R] [M] épouse [B] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 16 MAI 2011 RG N : 10/ 00677 AFFAIRE : Mme Isabelle Jeannine Simone X... épouse Y... C/ M. David Y...

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

[B] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL FORET ENVIRONNEMENT SERVICES prise en la personne de son représentant légal

[H] SELARL ML ASSOCIES MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Sébastien BADIE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Janvier 2025

Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 07/02037 Copies exécutoires délivrées à : Me Luc GAILLARD Me Laurent SIMON

[M] [I] Syndicat des copropriétaires LA SEGURANA E Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés la SELARL

Le 5 octobre 2023, la SAEM SIMKO se constituait. Dans le délai d'un mois de l'avis à bref délai, l'appelante déposait le 18 octobre 2023 ses conclusions.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Par déclaration en date du 28 septembre 2015 à 14H58, Simon Pierre Y... Z... a interjeté appel de la décision. Au soutien de son appel, Simon Pierre Y...

Simone, épouse A..., partie civile, contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 31 octobre 1990, qui, dans les poursuites par elle diligentées contre Isabelle Y..., Bernard

Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 23/07778 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLN6J Ordonnance n° 2025 / M 16 SCI LES HAUTS DE SEPTEMES représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD