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450 résultats pour « Heuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722e8cd580146774030bd

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hebel Gasbetonwerk GMBH & CO KG, société de droit allemand,

Source officielle

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CC

civ3

613722eccd58014677403451

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hebel Gasbetonwerk GMBH ET CO KG, dont le siège est Dürmesheimerstrass

Source officielle
CC

civ2

61372349cd58014677407d2c

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Xavier X..., domicilié ..., ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société civile immobilière Herel, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02458

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

l'opposant : 1°/ à la société Montravers Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                  , mandataire ad hoc de la société High Heels

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6868216d4965b5d9df31872b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

HEUEL NOTAIRES C/ [W] [L] épouse [P] DEMANDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200195

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

Selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 3 mars 2022), [M] [W] a été engagé par la société Pépinières d'Heurles, devenue la société Pépinière du Mont Mou (l'employeur), en qualité d'ouvrier agricole à compter du

Source officielle
CC

civ1

613723dccd5801467740f1c3

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

X... et de la SCP Heuel-Martin-Hyon-Portejoie, se désister purement et simplement du pourvoi formé par elle contre une décision de la cour d'appel de Poitiers le 29 juin 1999, au profit des sociétés Natexis

Source officielle
CC

comm

61372454cd580146774149b8

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

17.675), qu'aux termes de deux actes notariés du 13 juin 1989, reçus par des notaires différents, d'une part la Société civile immobilière Les Embruns (la SCI) a vendu à la Société civile immobilière Le Herel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fe9

Appel

28 juin 2002

28 juin 2002

DE POITIERS HÈTEL DE VILLE à 762,25 au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile au profit des époux X..., - Condamne la CCM DE POITIERS HÈTEL DE VILLE à 762,25 au titre de l'article

Source officielle
CA

3e chambre

5fca8b09ded1887d12a34287

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

[D], de la société Heuel [H] Piquet Lendentu-Williame et de M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4d75ecdc6046d479b5e6b

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 07 janvier 2026 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement ouvrant une procédure de sauvegarde à l'égard de la SAS HEREL Vu la demande d'ouverture d'une procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd8658f

Appel

12 décembre 2002

12 décembre 2002

Ces appareils ont été expédiés directement au GOLDEN TULIP HÈTEL et effectivement utilisés par la société PIERRE FABRE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d3d

Appel

15 janvier 2004

15 janvier 2004

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la demande principale de la société HÈTEL INTERNATIONAL DE LYON Attendu que la demande de la société HÈTEL INTERNATIONAL DE LYON tend à obtenir, conformément aux dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd85523

Appel

9 mars 2001

9 mars 2001

légaux ayant son siège 29 rue Caumartin 75009 PARIS représentées par la SCP BERNABÉ-CHARDIN-CHEVILLER, Avoué assistées de Maître BRUSA, Toque D.1933, Avocat au Barreau de PARIS INTIMÉES : Association HÈTELS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd8665e

Appel

3 décembre 2002

3 décembre 2002

d'assurance de la partie civile, DÉCLARE la société L'HÈTEL "LES ALOUETTES" civilement responsable du préjudice subi par A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91771

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Résilier le contrat de travail aux torts de la société Hebel Traiteur ; . Dire que cette résiliation s'analyse en un licenciement sans cause réelle et sérieuse ; .

Source officielle
CC

civ2

60794bb99ba5988459c43bee

Cassation

8 mars 1978

8 mars 1978

TENDANT A SA REINSCRIPTION SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE LA HERELLE (OISE), AUX MOTIFS QU'ELLE N'APPORTAIT PAS LA PREUVE QUE SON AVIS DE RADIATION DECETTE COMMUNE LUI SOIT PARVENU APRES LA CLOTURE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR62068

Cassation

1 décembre 2022

1 décembre 2022

[G] [B] et de la société Hydro-électrique de Pessans et Lagaourou (Hepel), a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665337

Admin. suprême

25 juin 1980

25 juin 1980

A BAYONNE ET LE COMITE DE DEFENSE DE L'AVENUE GEORGES HERELLE DONT LE SIEGE SOCIAL EST ...

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd580146774065ce

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hebel Gasbetonwerk GmbH & Malsch, société de droit allemand

Source officielle