QUI FUT BLESSEE ; QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE COLMAR A RECLAME A HETZAMNN ET A SON ASSUREUR LA COMPAGNIE LE PATRIMOINE LE REMBOURSEMENT DES PRESTATIONS VERSEES A DAME X..., LAQUELLE

Q..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Herteman, 9°/ à la société MJA, dont le siège est [...] , prise en la personne de M.

Hetman, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 24 avril 1997, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement avec maintien en

1 Délibération n° 2024-33 du 28 février 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Hugo Lévy-Heidmann LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

En suivant, par un courrier du 17 mars 2022, Mme Heintzmann était informée de l'engagement d'une procédure de licenciement pour insuffisance professionnelle.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DU MORBIHAN EPF DE BRETAGNE Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dietsch Me Heitzmann

Ils émanent pour certains d'agents ne travaillant pas ou plus depuis de nombreuses années avec Mme Heintzmann.

Par un mémoire en défense enregistré le 3 mai 2024, la commune de La-Bazouge-du-Désert, représentée par Me Heitzmann de la SELARL Thomé Heitzmann conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de

Par des mémoires en défense, enregistrés le 20 octobre 2021 et le 21 juin 2022, la commune de Bruz, représentée par Me Sarah Heitzmann, avocate de la SELARL Thomé Heitzmann, conclut au rejet de la requête

Par un mémoire, enregistré le 29 septembre 2022, l'Etablissement public foncier de Bretagne représenté par la Selarl Thomé-Heitzmann, déclare accepter le désistement de la Congrégation des frères de Ploërmel

Sur l'appel en garantie formé par la commune de Wisches formé contre l'entreprise Heitzmann : 18.

présentant aucune caractéristique justifiant une préemption prioritaire ; Par un mémoire en défense, enregistré le 2 février 2026, l’établissement public foncier d’Ile-de-France, représenté par Me Heitzmann

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 août 2023, la commune de Guingamp, représentée par Me Heitzmann (Selarl Thomé Heitzmann), conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2500 euros soit

A..., représentés par Me Heitzmann, demandent au juge des référés : d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 juillet 1987), que la société des transports Heizmann dont le siège social se trouve à l'étranger, a relevé appel le 20 février

#Alo Heinemann contre Commission des Communautés européennes.#Affaire 79-71.

D'AGGLOMERATION [Localité 3] & [Localité 1] (CA DEMA) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Kassurati MATTOIR de la SELARL I-M AVOCATS, avocat au barreau de MAYOTTE - Représentant : Me Sarah HEITZMANN

représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] représenté par Me Xavier DELAVALLADE membre de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX et par la SELARL THOMÉ HEITZMANN