Pour rejeter la demande des sociétés Quick au titre des agissements parasitaires, l'arrêt retient qu'il n'est pas démontré de risque de confusion entre le hamburger « Giant » commercialisé par l'enseigne

#Kühlhaus Zentrum AG contra Hauptzollamt Hamburg-Harburg.#Pedido de decisão prejudicial: Finanzgericht Hamburg - Alemanha.#Processo 79/77.

. # Deutsche Shell AG prieš Hauptzollamt Hamburg-Harburg. # Prašymas priimti prejudicinį sprendimą: Finanzgericht Hamburg - Vokietija. # Byla C-188/91.

. # Kühlhaus Zentrum AG mod Hauptzollamt Hamburg-Harburg. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Finanzgericht Hamburg - Tyskland. # Sag 79/77.

#Deutsche Shell AG v Hauptzollamt Hamburg-Harburg.#Reference for a preliminary ruling: Finanzgericht Hamburg - Germany.#Transit - International convention.#Case C-188/91.

euros) et 459 000,00 francs (69 974,10 euros) (pièces 7, 9 et 9 bis) ; que Jean-Michel A... détenait également, des copies de bons d'actions au porteur, représentant la totalité des titres des sociétés Hasburg

#Technische Universität Hamburg-Harburg ir Hochschul-Informations-System GmbH prieš Datenlotsen Informationssysteme GmbH.

Bonne Nouvelle, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1999 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section A), au profit de la société Hamburghyp Hypothekenbank in Hamburg

Attendu selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 5 juillet 1989), que la société Cinecis, qui exploitait un fonds de commerce de cinéma et un fonds de commerce de vente de "hamburgers" dans des locaux

Par un mémoire enregistré le 29 septembre 2020, la commune de Riscle, représentée par Me Handburger, demande au tribunal, répondant à la question préjudicielle : 1°) de condamner le cabinet d'études

RS AVOCAT, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Blaise HANDBURGER de la SCP HANDBURGER-PLENIER, avocat au barreau de GERS substitué par Me FAURE-TRONCHE Monsieur [I] [L] 28 rue des Amidonniers

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 août 2022, Mme F, représentée par la SCP Handburger, Plenier, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement en ce qu'il a rejeté les demandes

en charge ; " et alors que la cour d'appel ne pouvait fixer ainsi la rente mensuelle sans répondre à un second moyen péremptoire soulevé par Z... faisant valoir que la caisse d'assurance maladie Hamburg

#Universität Hamburg mot Hauptzollamt Hamburg-Kehrwieder.#Begäran om förhandsavgörande: Finanzgericht i Hamburg - Tyskland.

SENSEMAT INDUSTRIE Bp 67 Avenue de Paris 32501 FLEURANCE CEDEX Rep/assistant : Me Pierre HANDBURGER (avocat au barreau d'AUCH) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AUCH en date du 23 Octobre

. # Universität Hamburg contre Hauptzollamt Hamburg-Kehrwieder. # Demande de décision préjudicielle: Finanzgericht Hamburg - Allemagne. # TDC - Franchise pour appareils scientifiques - Valeur scientifique

#Neufeld & Co. pret Hauptzollamt Hamburg-Waltershof.#Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Finanzgericht Hamburg - Vācija.#Lieta 125-73.

#Johann Lührs mod Hauptzollamt Hamburg-Jonas.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Finanzgericht Hamburg - Tyskland.#Sag 78/77.