; que X... a reconnu avoir pénétré la fillette à plusieurs reprises ; qu'en faisant appel à une cousine d'I... pour la substituer à celle-ci lors de l'examen médical, X... a voulu apaiser la curiosité

prévenu qui nie les faits n'a jamais soutenu que la fillette ait pu être consentante ; le jeune âge d'Hélène Y...

avancée par le prévenu, ne saurait être soutenue, le comportement sexuel de Marie-Claire ayant été décelé et signalé notamment par les enseignants dès 1992 bien avant la liaison d'S... avec Z..., la fillette

mettre un terme à une altercation entre deux individus ; selon l'un d'eux, le plaignant, il avait surpris dans le hall de son immeuble un individu, identifié comme étant Jean-Paul X..., qui tenait sa fille

de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Céline X... coupable de non-représentation d'enfant, pour avoir, du 1er août au 24 octobre 2001, refusé indûment de représenter sa fille

) ; 3ème planche : . petites filles nues dans la baignoire mais pour l'une la cuisse cache le sexe, pour l'autre, la prise est arrêtée au ventre ; . une petite fille nue se lavant sous la douche

, celle-ci n'a pu rencontrer ses petites-filles, elle a néanmoins instauré un lien avec elles, par des attentions régulières, de sorte que sa place se trouve définie auprès des fillettes, qu'elle a toujours

leur commission et à leurs suites ; qu'ainsi, des témoignages favorables au prévenu ne peuvent pas exclure la commission de faits touchant à l'intimité ; qu'il ne peut réfuter les allégations de sa fille

"alors, d'une part, que nul n'est responsable pénalement que de son propre fait ; qu'en ayant déduit du caractère uni des parents la participation de X... à des agressions sexuelles commises sur sa fille

conséquence condamné à la peine de 2 ans d'emprisonnement, à la privation des droits civils, civiques et de famille pour une durée de 5 ans et a prononcé sa déchéance de l'autorité parentale sur sa fille

en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Pierre X... devant la cour d'assises des chefs de viol et de tentatives de viol sur mineur de quinze ans par personne ayant autorité ; "aux motifs que la petite fille

. ; "aux motifs que les vives incitations au silence formulées par X... à l'encontre de sa fille, tant directement qu'indirectement, laissent aujourd'hui craindre une pression sur la victime et sa mère

excluant, en crime de viol, la virginité de la jeune fille excluant, en effet, qu'il y ait eu viol ; "alors, d'autre part, que l'expertise, ainsi que le constate également la chambre d'accusation,

.) ; que Véronique X... ne peut invoquer les dispositions de l'article 122-7 du Code pénal, pour justifier son refus de se soumettre à une décision de justice ; qu'en l'espèce, sa fille n'encourait pas

débats que : -"les personnes citées par le prévenu n'avaient pas d'intérêt à le mettre en cause et à vouloir sa mise en examen ; -"la lecture des pièces du dossier montre que la tante de la jeune fille

de rappeler également qu'Yves X..., sans contester les faits devant le tribunal ou la Cour, mais en minimisant la durée durant laquelle ils avaient été perpétrés, en imputait la responsabilité à sa fille

à son mari depuis qu'elle avait découvert, dans le journal intime de sa fille aînée, S..., née le 24 mai 1980, les écrits dont elle remettait copie aux enquêteurs ; qu'à la date du 4 février 1993, de

, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi sur le règlement ; " aux motifs que le jour des faits, Stéphane Y...se trouvait en compagnie de ses deux filles