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121 résultats pour « Emily AMAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

65a0ec4e5bbe450008b2ce70

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BRIALCASH, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE, Me Nicole COUTRELIS, avocat au barreau de PARIS, Me Emily AMAT, avocat au barreau de PARIS

Source officielle

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CC

cr

6137269ccd58014677427065

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

que formait Pascal X... et Muriel C... avait une sexualité assez libre et était amateur de matériels pornographiques ; qu'en considération de ces éléments, la crédibilité sur le plan psychologique et

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275ec

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

ont été faites spontanément à des travailleurs sociaux, qui les ont portées à la connaissance du parquet ; que les déclarations d'Emilie, dont les variations portent sur des détails non essentiels et

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f978

Cassation

12 décembre 1996

12 décembre 1996

de Emile Y... et qu'il connaît bien la valeur des vases, d'autre part, que les ventes de la "ronde des éléphants" subissent de grandes variations sur le marché de l'art; (...) que tous ces éléments laissent

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420408

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

victimes d un cambriolage commis dans leur appartement de Bastia, au cours duquel étaient volés de nombreux objets et meubles de valeur, principalement une salle à manger dite " les blés " signée d Emile

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276fc

Cassation

20 septembre 2005

20 septembre 2005

matelot à bord de " la Belle Gueuse Il " qui maintenait un cap, chalut à la mer, se positionnait à bâbord entre la passerelle et le balcon afin de tenir une défense tandis que le navire " Angélique-Emilie

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CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008082279

Admin. suprême

3 novembre 2006

3 novembre 2006

Julien Boucher, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de l'OPAC DE MEURTHE ET MOSELLE et de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la Société de diffusion Amet

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CA

Chambre commerciale

64a7b0783bcaf505db69679b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Etanchéité ; - Rejeté les demandes reconventionnelles de la société SARL Amar Etanchéité à l'encontre de la SASU Laude à payer à la SARL Amar Etanchéité la somme de 124 886,14 euros avec intérêts au

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2531066_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

C..., première dénommée, à la société Opus Patrimoine, au Fonds de dotation Charles-Emile Mathon et à la maire de Paris. Fait à Paris, le 9 janvier 2026.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110662

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Emile Y..., domicilié [...]                                     , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 septembre 2017, où

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civ3

6137228acd580146773fe371

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Jean-François L..., demeurant ..., 2 / Mme Edith L..., demeurant 1, place d'Amase Mallet, 13114 Puy-Loubier, 3 / M.

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civ2

Donne défautc/Mme X

6137219acd580146773f5244

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Michel, André, Emile X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1990 par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section A), au profit de Mme Elisabeth Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation

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CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4e1

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Emilie née le 3 Août 1986 à CREIL Fille de Daniel et de E...

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03784_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

En premier lieu, si la société SBM Développement soutient que l'avancement de la date d'entrée en vigueur de l'interdiction de commercialisation de produits phytopharmaceutiques de la gamme " amateurs

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CC

comm

6079d35d9ba5988459c58a79

Cassation

10 novembre 1982

10 novembre 1982

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET DEFERE, (NIMES, 13 MAI 1980), SUR RENVOI APRES CASSATION, JEAN EMILE X...

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CC

cr

édure suiviec/Jean-Christophe Y

6137264ccd580146774247ba

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

quelques jours après la catastrophe, Serge X... a dîné à deux reprises avec l'envoyé spécial du Figaro à Toulouse ; coïncidence, c'est la coiffeuse de sa femme, une jeune fille de 18 ans prénommée Emilie

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CA

2ème Chambre civile

66ff8598a4ff9ec259c09583

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Au regard de la relation d'amitié unissant les parties depuis 50 ans (pièces de l'appelant n°7,8, 23, 24), de l'adresse parisienne de M.

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6033c6ab59e2597922d7fbc0

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

La SCI Aman a appelé en garantie l'EURL [N] [M] et M.

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CA

2ème Chambre civile

660f94eba40f8b0008cb72df

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

] Représenté et assisté de Me Antoine DOREL, substitué par Me JOBIN, avocats au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 08 février 2024, sans opposition du ou des avocats, Madame EMILY

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CA

11e Chambre A

6033341a68e1aaa503e8a13e

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

AU FOND DU 07 SEPTEMBRE 2017 N° 2017/ 403 Rôle N° 16/12688 [D] [H] C/ EPIC CCI DU VAR Grosse délivrée le : à : Me Christelle ARNAULT Me Emily

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