Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre du Surendettement
62c91acff3eafe9fcf076005
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 12] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [M] [N] divorcée [H] Représentée par Me Eloïse
Source officielleRéféré président
68f147f588dcb0e97e90b9bd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 6] Société LF CROISSANCE & TERRITOIRES --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/10/2025 à : Me Sébastien CHEVALIER - 256 la SELARL CVS - 22B Me Eloïse MILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d062
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Eloïse COUR D'APPEL DE VERSAILLES Arrêt prononcé publiquement le VINGT ET UN JANVIER DEUX MILLE NEUF, par Madame DUNO, Président de la 18ème chambre des appels correctionnels, en présence du ministère
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9168d
27 mai 2014
27 mai 2014
Denis X..., tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses fils mineurs Eric et Raymond, Mme Nathalie Y... épouse X..., Mme Eloise X..., Mme Dolorès Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93011
9 mars 2016
9 mars 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MARS DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Véronique X...
Source officielleciv1
60794df19ba5988459c48c24
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Y... et, concernant l'enfant commun, Eloïse, née le 19 janvier 1996, a constaté que les parents avaient déclaré exercer conjointement l'autorité parentale, l'enfant vivant chez sa mère à Bielefeld et son
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449f8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Sur la protection de la veste 'Eloïse' par le droit d'auteur : l'originalité Les appelantes soutiennent que la veste 'Eloïse' est originale et éligible à la protection par le droit d'auteur.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310383
19 octobre 2017
19 octobre 2017
(partie) d'une superficie de sont issues les parcelles [...] et la parcelle [...] ; que la parcelle [...] qui correspond au titre produit dépend de la succession de Antoine Y... et Eloïse G..., ce point
Source officielleChambre civile Section 1
66ff858ea4ff9ec259c094f7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[O] [R] [Adresse 10] [Localité 7] Représenté par Me Jean-pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Eloïse VASSE, avocate au barreau de BASTIA
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
667b088344bb525fe3cfd9fa
16 avril 2024
16 avril 2024
conseil le 05 décembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [R] [L] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 15] (ALGERIE) [Adresse 7] [Adresse 10] [Localité 9] représenté par Me Eloïse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100703
8 juillet 2010
8 juillet 2010
a mis au monde une fille, Eloïse X... , qu'elle a seule reconnue ; que le 10 novembre 2003, Mme Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100559
1 juin 2011
1 juin 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, le 24 août 2006, est née au Mans une enfant prénommée Jeanne, Marie, Eloïse ; que son acte de naissance ne mentionne
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-209287
16 mars 2021
16 mars 2021
font-family:Arial; font-weight:bold } .s10950C61 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } Publié le 6 avril 2021 CINQUIÈME SECTION Requête n o 22636/19 Éloïse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100560
1 juin 2011
1 juin 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, le 24 août 2006, est née au Mans une enfant, prénommée Jeanne, Marie, Eloïse ; que son acte de naissance ne mentionne
Source officiellePCP JCP ACR référé
65b40737753f879640d60a79
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Adresse 2] représentée par Me Fabien BODIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #T0010 DÉFENDERESSE Madame [F] [M], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse
Source officiellePCP JCP ACR fond
65b2b587fd6229a4e58a5b6f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0208 DÉFENDERESSE Madame [R] [D], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse
Source officiellePCP JCP fond
6581ee423ea7c8c1125210e4
19 décembre 2023
19 décembre 2023
sis [Adresse 2] représentée par Me Nicolas GUERRIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0208 DÉFENDEUR Monsieur [L] [R] demeurant [Adresse 1] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse
Source officielleTrib. de Commerce
69ba20aecdc6046d470ad50d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 22/01/2026JUGEMENT DU VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F187 Procédure 2026RJ146 Le Tribunal a été saisi le 19 janvier 2026 de la présente
Source officiellePCP JCP fond
66fee097172da17169e9a911
3 octobre 2024
3 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS, (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro N-75056-2023-511337 du 16/05/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Paris) COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse
Source officiellePCP JCP fond
6717ed036d8b1985f45f0e27
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Représenté par Me KAINIC Martine, avocat DÉFENDEUR Monsieur [J] [I], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Christian COUVRAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E0462 COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse
Source officiellePage 1 sur 6