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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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TECH SEC. SOC: HA
67096b5906866c0645d270a2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Octobre 2024 Numéro de recours: N° RG 23/02697 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3WR2 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [W] [O] née le 26 Décembre 1993 [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Eglantine
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
69d01cfbcdc6046d4706807c
2 avril 2026
2 avril 2026
Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro N13055-2024-013630 du 19/09/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) comparante en personne assistée de Me Eglantine
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
69f8e757cdc6046d47974da6
8 avril 2026
8 avril 2026
Portalis DBW3-W-B7J-63NS AFFAIRE : DEMANDEURS [Q] [E] ([Localité 2]) [I] [O] ([Localité 3]) [F] [E] né le 19 Août 2021 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 5] comparants, représentés par Maître Eglantine
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
6626a9d71329eb3db7c25593
17 avril 2024
17 avril 2024
W-B7H-4B7Q Ancien numéro de recours: AFFAIRE : DEMANDEURS MME [N] [V] (représentante légale) [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 1] [I] [V] né le 09 Juillet 2017 Comparants en personne assistés de Me Eglantine
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
69f8e7becdc6046d479754fa
8 avril 2026
8 avril 2026
[M] [D] ([Localité 3]) [Z] [D] [R]né le 20 Août 2019 [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] comparants et représentés par Maître Eglantine HABIB avocate au barreau de Marseille C/ DEFENDERESSES Organisme
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499919.20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Il résulte de ce qui précède que la société Eglantine n'est pas fondée à demander l'annulation du jugement qu'elle attaque. 8.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2502326_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.
Source officielle3e chambre
615e0e62c25a97f0381f55d4
16 octobre 2014
16 octobre 2014
* La société EGLANTINE, ayant pour associés et co-gérants, M. et Mme [X] [H], a acquis en l'état futur d'achèvement le 1er décembre 2000 une maison d'habitation avec jardin, dépendant de la résidence
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9217f
19 mars 2015
19 mars 2015
Robin A... et de Mme Eglantine Z... une maison d'habitation sise sur la commune de Meysse (07) selon acte authentique reçu le 16 décembre 2010 par Me Chazalon, notaire à Le Teil.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
MUAK S.A. BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/S.C
62ecb2c52a8cf5e2e9b21d3f
4 août 2022
4 août 2022
En l'espèce, par jugement du tribunal judiciaire de Libourne du 27 juin 2022, la SCI Les Eglantiers a été placée en redressement judiciaire.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107296_20250220
20 février 2025
20 février 2025
D un permis de construire en vue de la réalisation d'une extension de 39,25 m² de leur maison d'habitation située 1 rue clos des églantines à Mons, ensemble la décision explicite de rejet du recours gracieux
Source officielle1ère chambre civile B
695e30de75782d5f06104204
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Z] et Mme [S] (les bénéficiaires) une promesse unilatérale de vente portant sur l'achat d'une maison à usage d'habitation sis [Adresse 10] pour un prix de 235.000 euros.
Source officielleciv2
613723aecd5801467740cddf
7 mars 2001
7 mars 2001
André X..., domicilié 6, lotissement Les Eglantines, avenue de la Gardiole, 34110 Frontignan, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
Source officielleciv2
613723aecd5801467740cde0
7 mars 2001
7 mars 2001
cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Ghislaine X..., épouse Y..., domiciliée 6, lotissement Les Eglantines
Source officiellesoc
61372666cd5801467742546c
12 juillet 1994
12 juillet 1994
(Mayenne), 23 / Mme Chantal K..., demeurant ... d'Eglantine à Change (Mayenne), 24 / Mme Nicole P..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a10f
23 novembre 2007
23 novembre 2007
en date du 2 avril 2007 desquels il résulte: - que Mme Léona X... a été recrutée en qualité d'agent communal en charge du Local Commun Résidentiel (LCR) et de la salle polyvalente , chemin des Eglantines
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2434182_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Elle soutient que : - la responsabilité de l'État est engagée sur le fondement de l'article L. 300-1 du code de la construction et de l'habitation dès lors qu'elle n'a reçu aucune offre de relogement
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2210563_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre civile
67eeed93b848dd6814c6450d
2 avril 2025
2 avril 2025
Dominique LECOMTE, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 24 substitué par Me Laurence DOREL, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 24 ET : DÉFENDEUR : Monsieur [V] [R], demeurant 4 Rue des Eglantiers
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2223683_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.
Source officiellePage 1 sur 3