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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8504b
28 juin 2000
28 juin 2000
APPELEE EN CAUSE : Société B Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat Maître Dorothée BARTHELEMY du barreau de Paris En présence de Madame X..., substitut du procureur général
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
643106af28558704f52e6b14
7 avril 2023
7 avril 2023
Localité 4] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 784 364 150 Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocate au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistée de Me Dorothée
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033b0a8eee2a4647ba41a90
25 avril 2017
25 avril 2017
DURAND LALLEMENT Avocats à la cour - [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de Me Dorothée
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685d37e31b7f74444a04
2 novembre 2022
2 novembre 2022
LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Corinne VALLERY MASSON de l'ASSOCIATION VEIL JOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0460 Assistée de Me Dorothée
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e49fd35a87f705dec49dda
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Corinne VALLERY MASSON de l'ASSOCIATION VEIL JOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0460 et Me Dorothée
Source officielle12e chambre
63ca433d9066fd7c90fc292e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
RCS Nanterre n° 342 913 191 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Dorothée
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449f8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ès qualités audit siège [Adresse 3] et [Adresse 4] [Localité 5] Représentées par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistées de Me Dorothée
Source officielle17e chambre
62c67cacca9bf26379030a25
6 juillet 2022
6 juillet 2022
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Dorothée
Source officielleChambre sociale 4-4
69819665cdc6046d47b6b9ac
29 avril 2025
29 avril 2025
Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 29 avril 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée
Source officielleChambre sociale 4-4
67f8a22340b8f5486fedd877
9 avril 2025
9 avril 2025
Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 9 avril 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée
Source officielleChambre 4 A
62f73e7643b00e05d4fac702
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Z
613721c3cd580146773f7093
28 octobre 1992
28 octobre 1992
(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1991 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de Mme Dorothée Y... Friede Z... née X..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372196cd580146773f5074
6 novembre 1991
6 novembre 1991
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne, Marie, Dorothée A..., épouse Y..., demeurant au Caire (Egypte), 1079, Korniche El Nil Z..
Source officielleciv3
613722b2cd5801467740041b
12 juin 1996
12 juin 1996
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Botocoat, dont le siège est angle des rues du roi Oscar II et de France, Gustavia, 97133 Saint-Barthélémy
Source officielle1ère Chambre
697261c6cdc6046d4750fcc0
19 janvier 2026
19 janvier 2026
00161 1ère Chambre Nous, Judith DELTOUR, président de chambre, assisté de Prescillia ROUSSEAU, greffier, dans l'instance opposant M [X] [P] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Dorothée
Source officielleciv2
61372109cd580146773f0786
2 mai 1989
2 mai 1989
Pascaline Dorothée Dominique, demeurant à Paris (16e), ..., 4°) Monsieur Y... Olivier Jean André, demeurant à Paris (16e), ..., 5°) Madame Y...
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007742
16 novembre 2007
16 novembre 2007
663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée
Source officielleChambre sociale 4-2
69609c73cdc6046d47b59441
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Portalis DBV3-V-B7J-XISX Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie PRACHE, Présidente de la Chambre sociale 4-2, assistée de Madame Dorothée
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d36
4 juillet 2007
4 juillet 2007
TRANSPORTS FRIGORIFIQUES NORBERT DENTRESSANGLE prise en la personne de son représentant légal en exercice Zone d'Extension du Ming BP 117 84303 CAVAILON CEDEX représentée par la SELAFA BARTHELEMY
Source officielleciv3
613720c1cd580146773ee22c
26 mai 1988
26 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Hippolyte E..., demeurant à Saint-Jean, Saint-Barthélémy (Guadeloupe), en cassation d'un
Source officiellePage 1 sur 2