Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2304379_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616263ca10de15342de1486b
6 décembre 2013
6 décembre 2013
APPELANTES : - Société de droit italien SAS MONDO TV prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1] (ITALIE), - Société de droit italien SARL DORO TV MARCHANDISING
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01914_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
613723c2cd5801467740dc73
30 octobre 2001
30 octobre 2001
Bouret, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Dore Dore, de Me Blondel, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officiellecr
613726a4cd580146774274e0
14 mars 2006
14 mars 2006
"Paysage" et "Port de Guéthary" et sur une pendule en bronze doré, époque Restauration dénommée "Chien" ; qu'il semble bien que le premier de ces tableaux soit celui qui a été dérobé à Paul Y... et dont
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
65b368c58c0355000835f523
25 janvier 2024
25 janvier 2024
minuit jusqu'à 6h du matin' ; - Mme [B] [Y] atteste le 10 avril 2020 : 'elle nous dérange toute la nuit, on arrive pas à dormir, surtout la personne qui habite à côté d'elle, il ne dort pas quand elle
Source officiellesoc
61372365cd58014677409362
5 octobre 1999
5 octobre 1999
Hakim X..., demeurant ..., La Bricarde, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société Dormex, société anonyme
Source officiellecr
61372627cd580146774235b7
7 mai 2002
7 mai 2002
Dorix, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 28 juin 2001, qui, pour faux et usage de faux en écriture privée, de commerce ou de banque, complicité d'escroqueries, a condamné
Source officiellecr
6137261ecd58014677423121
26 mai 2004
26 mai 2004
en ce que l'arrêt attaqué de la chambre de l'instruction ne mentionne pas que, pendant le délai prévu par l'article 197 du Code de procédure pénale, de cinq jours précédant la date de l'audience, le dossier
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2401976_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code pénitentiaire ; - la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fde
7 mars 2016
7 mars 2016
Mme Dorine Y...
Source officielleciv1
613722cdcd58014677401a51
13 novembre 1996
13 novembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Doris, société à responsabilité limitée, dont le siège est .
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C201083
25 novembre 2021
25 novembre 2021
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d882
8 février 2011
8 février 2011
Dori un appartement sis ... à Lyon 69007.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00993
21 juin 2018
21 juin 2018
, démontrant que ces deux dossiers étaient supérieurs à 50 K€ et que M.
Source officielleService de proximité
67f6cc27a9d5adc260622e74
7 avril 2025
7 avril 2025
à compter du 1er mars 2024 par l'effet du congé délivré par la société DORI, -par conséquent, ordonner l'expulsion de la société DORI et de tout occupant de son chef, si besoin avec le concours de la
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00814
23 juin 2021
23 juin 2021
Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance de non-lieu, alors : « 1°/ que lorsque la chambre de l'instruction est saisie de l'entier dossier de la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200540
5 juin 2025
5 juin 2025
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200543
5 juin 2025
5 juin 2025
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200542
5 juin 2025
5 juin 2025
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officiellePage 1 sur 1725