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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db94
31 mars 2011
31 mars 2011
représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Danièle GUIOT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Alain Serge Jean-Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbe9
7 avril 2011
7 avril 2011
représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Danièle GUIOT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Bénédicte A...
Source officiellesoc
61372235cd580146773fb19e
10 mai 1994
10 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société René Guinot, société anonyme dont le siège ... (2e), en cassation d'un
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163899fa5395b851a399bbe
13 janvier 2011
13 janvier 2011
à la Cour assisté de Maître Lucile NAUDON, avocat plaidant pour la SCP LECOQ-VALLON et associés au barreau de PARIS Toque : L 187 INTIMEE: SARL VIP PATRIMOINE anciennement dénommée CABINET GUINOT
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f72
1 avril 2004
1 avril 2004
Selon la mère de Céline X..., Marie-Françoise LANNAUD, épouse E..., Daniel X... avait été un père violent et maltraitant envers sa fille : alors que Céline n'avait que 2 mois, Daniel X... avait porté
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89917
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Cirino LE PICASSO 93 rue Carnot 93000 BOBIGNY non comparant représenté par Me Claude POLLET-BAILLEUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1661 Monsieur Francis Daniel X...
Source officielleASSIGNATIONS EN REDRESSEMENT / LIQUIDATION JUDICIAIRE - 10 H 00
69adb7edcdc6046d47f5b211
8 janvier 2025
8 janvier 2025
d'inscription au Répertoire Général : 2024 002496 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE DU 08/01/2025 Demandeur:Monsieur [A] [W] [Adresse 1] 36100 SEGRYReprésentant : SCP GUIET
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce5
30 janvier 2002
30 janvier 2002
2002 Appel d'une décision (N° RG 99J01533 - troisième chambre) rendue par le Tribunal de Commerce GRENOBLE en date du 12 janvier 2001 suivant déclaration d'appel du 28 Février 2001 APPELANT : Monsieur Daniel
Source officielle1ère Chambre
6698b06de6ed70c67f644983
17 juillet 2024
17 juillet 2024
COPIE OFFICIEUSE EXPÉDITION - Me Daniel GUIET LE : 17 JUILLET 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE DU 17 JUILLET 2024 PRONONÇANT LA CADUCITÉ
Source officielleciv3
613722f6cd58014677403c75
3 février 1998
3 février 1998
Daniel YG..., demeurant ..., 13°/ de M. Georges F..., demeurant ..., 14°/ de M. Lionel XL..., demeurant ..., 15°/ de M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331ce31df9338379d2741
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Daniel GUIET CPAM DE L'[Localité 7] EXPÉDITION à : [E] [T] Pôle social du Tribunal judiciaire de CHATEAUROUX
Source officielle2è chambre
69e7a2f1cdc6046d47075346
15 avril 2025
15 avril 2025
La débitrice a été appelée à comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 15 Avril 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * Monsieur Pierre GUYOT, président, Monsieur GUYOT confirme
Source officiellesoc
61372284cd580146773fdf13
31 janvier 1996
31 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guyot Jacquand, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686611dd957d68b57534e352
1 juillet 2025
1 juillet 2025
pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2370650 Ayant pour avocat plaidant : Me Séverine GUYOT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300029
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Daniel X..., domicilié [...] , 2°/ la société Les Hauts de Guiols, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], prise en la personne de son liquidateur amiable, M.
Source officielleciv1
6137227dcd580146773fd9e6
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Grima, demeurant En Guillot à Loubens Lauragais (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1992 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile), au profit de M.
Source officielle4e Chambre A
603368ea0538cb1d9071852e
22 juin 2017
22 juin 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2017 bm N°2017/ 540 Rôle N° 15/21603 [Z] [W] [Z] [W] SARL LES HAUTS DE GUIOLS C/ [G] [Y] [T]
Source officiellecr
61372542cd5801467741c437
9 août 1993
9 août 1993
observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : -GUILLOT
Source officiellecr
61372543cd5801467741c52f
9 août 1993
9 août 1993
observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : -GUILLOT
Source officielle1ère Chambre
66fce3d08d6ea26f688da675
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - Me Daniel GUIET - la SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET
Source officiellePage 1 sur 9