Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
65b2b497fd6229a4e58a4602
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[O] [N] (Me Cynthia CLEMENT) C/ M.
Source officielleRéférés Cabinet 2
68e0157a74e929a9d8fa4282
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LA CLEMENTINE dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Cynthia CLEMENT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleChambre 1-3
642fb58ccece1704f57473bf
6 avril 2023
6 avril 2023
LE SPARTIATE Me [L] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cynthia CLEMENT Me Jean-Pierre BINON Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président
Source officielleChambre 1-11 référés
627a00dedd6bd9057dc56bd0
9 mai 2022
9 mai 2022
HABITAT [Localité 5] PROVENCE [Localité 2]-[Localité 5] PROVENCE MÉTROPOLE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Cynthia CLEMENT - Me Jean baptiste GOBAILLE
Source officielleChambre 4-8a
6622095d9ce14200083895dd
18 avril 2024
18 avril 2024
AVRIL 2024 N°2024/17 Rôle N° RG 22/12514 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBES [M] [X] C/ CPAM 04 Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Cynthia
Source officielleTECH SEC SOC: AT
658096e93ea7c8c1120ddb5b
15 décembre 2023
15 décembre 2023
N° RG 23/00165 - N° Portalis DBW3-W-B7H-26PR Ancien numéro de recours: AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [K] [R] né le 22 Août 1982 à SAINTE CLOTILDE 61 RUE NATIONALE 13001 MARSEILLE représenté par Me Cynthia
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b162cfb9f94e984650bacd
19 décembre 2023
19 décembre 2023
VH ( Me Cynthia CLEMENT) C/ S.D.C. [5] sis [Adresse 3] (l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats :
Source officielle4ème Chambre Cab D
662012a8f05edb385fb2a642
17 avril 2024
17 avril 2024
NOM DES PARTIES : DEMANDEURS : • Madame [I] [C] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Cynthia
Source officielleJEX
67ec314ddd062d9f810e1df5
1 avril 2025
1 avril 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/07292 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5BWA MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 01/04/2025 à Me CLEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd7
11 avril 2011
11 avril 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise
Source officielleRétention Administrative
66a8820e7be56405acf78fd9
28 juillet 2024
28 juillet 2024
METZ ORDONNANCE DU 28 JUILLET 2024 1ère prolongation Nous, Philippe ERTLE, Président de Chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Cynthia
Source officielleRétention Administrative
66a8820d7be56405acf78fd1
28 juillet 2024
28 juillet 2024
METZ ORDONNANCE DU 28 JUILLET 2024 1ère prolongation Nous, Philippe ERTLE, Président de Chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Cynthia
Source officielleRétention Administrative
66a8820e7be56405acf78fd7
28 juillet 2024
28 juillet 2024
METZ ORDONNANCE DU 28 JUILLET 2024 1ère prolongation Nous, Philippe ERTLE, Président de Chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Cynthia
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
625fa5638361df277dc598e7
19 avril 2022
19 avril 2022
Greffier, lors des débats : Mme Cynthia GESTY ARRÊT : Par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleRétention Administrative
66a8820d7be56405acf78fd3
28 juillet 2024
28 juillet 2024
COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 28 JUILLET 2024 Nous, Philippe ERTLE, Président de Chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Cynthia
Source officielleJCP LOGEMENT
68eff6bbc07170de10e540da
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Cette indemnité d’occupation sera due par le locataire jusqu’à son départ effectif des lieux caractérisé par la restitution des clefs au bailleur ou son expulsion.
Source officielleJCP LOGEMENT
68eff6b3c07170de10e54039
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Madame [M] [S] Logement 19 Etage 2 Ville aux Roses 4 4 Rue des Frères Lumière 44110 CHATEAUBRIANT non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Constance GALY GREFFIERE : Cynthia
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
5fd9763f1cacfb63ec23ef7b
28 janvier 2020
28 janvier 2020
Benoît TRUET-CALLU - lors du délibéré :Mme Cynthia GESTY ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielleJCP LOGEMENT
68eff6b2c07170de10e53fdc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Cette indemnité d’occupation sera due par le locataire jusqu’à son départ effectif des lieux caractérisé par la restitution des clefs au bailleur ou son expulsion.
Source officielleJCP LOGEMENT
68f147f588dcb0e97e90b9ab
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Cette indemnité d'occupation sera due par la locataire jusqu’à son départ effectif des lieux caractérisé par la restitution des clefs au bailleur ou son expulsion.
Source officiellePage 1 sur 2