1274 du 4 décembre 1985, la validation, avec possibilité de rachat, de la période du 1er novembre 1952 au 31 octobre 1957, pendant laquelle elle déclarait avoir été employée à l'Hôpital du Khroub à Constantine

Marc, Pancrazi, Micaelli et X..., Mmes Y... épouse Z..., Costantini épouse Rabinoit, Costantini épouse C..., Costantini épouse B..., Mancini épouse X... et Palczweschi épouse Micaelli, Mlles X... et A.

n'avaient pas été vendues, qu'elles se trouvaient toujours en "confiés"; que Régis X... avait reconnu par lettre du 2 octobre 1986 que cinq montres restituées par la suite à la société Vacheron Constantin

Constantin, président de la Chambre sociale, a violé les articles 452 et 945-1 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'en application de l'article 452 du nouveau Code de procédure civile

Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Me Pauline COSTANTINI-RABINOIT [Adresse

Y..., Mme Z... et la compagnie d'assurances MAAF ; Constate la déchéance du pourvoi à l'égard de l'EURL Costantini ; Sur le moyen unique : Vu les articles 564 et 565 du nouveau code de procédure

X... a fait assigner la société JMD Aquitaine, aux droits de laquelle se sont successivement trouvées la société Seriprint puis la société Constantin, en paiement du solde créditeur de son compte courant

" et venant confirmer les énonciations du cahier des charges du 5 janvier 1876 qui indique, comme l'acte de 1955, que l'"impasse" Constantin reliait la rue du Parc à la rue Constantin, cet acte de 1955

B A, représenté par Me Costantini-Rabinoit, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 juin 2020 par laquelle la garde des sceaux, ministre de la justice, a rejeté sa demande de changement

aux motifs qu'il résulte de l'extrait d'acte de naissance versé aux débats que Mohamed X... est né le 5 février 1961 au Mans de Hocine X... né en 1926 au douar de Ouled Zouai, commune de Les Lacs (Constantine

permis, après de nombreuses relances auprès de la compagnie aérienne Air Algérie, de retrouver la trace d'une réservation au nom de Samuel X... pour un vol Orly-Alger, le 29 octobre 2003, et un vol Constantine-Lyon

DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/04257 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6JMX MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le à Copie certifiée conforme délivrée le 01 Juillet 2025 à Me COSTANTINI-RABINOIT

Appelant Monsieur [P] [D] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-009764 du 19/08/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) représenté par Me Pauline COSTANTIN

le " docteur " Constantin Z..., qui a épousé Angelina F....

Constantin, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 2 mai 1997, qui, pour homicides et blessures involontaires, l'a condamné à 7 mois d'emprisonnement avec sursis, et a reçu les parties

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 7/Section 2 Affaire : N° RG 15/09677 - N° Portalis DB3S-W-B67-O3WP N° minute : 23/00895 Monsieur [U] [F] Représentant : Me Charles CONSTANTIN-VALLET

Feu Démétrius Y... né le 22 novembre 1847 et décédé le 12 mai 1923 a eu deux enfants : Vénitienne Y... décédée sans enfant et Costantin Y... né le 10 avril 1890, décédé sans enfant le 16 mars 1970, dit

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 7/Section 2 Affaire : N° RG 15/09680 - N° Portalis DB3S-W-B67-O3WS N° minute : 23/00896 Monsieur [J] [O] Représentant : Me Charles CONSTANTIN-VALLET