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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93c1f1ed98b447f439c
23 avril 2025
juin 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [F] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane JANICKI, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : 0227 substitué par Me Charlotte
J.L.D. HSC
670eacad1c3411ff34513f75
15 octobre 2024
Madame [H] [D] [P] née le 12 Janvier 1983 à [Localité 6] (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 7] Présente assistée de Me Charlotte
1ère Chambre civile
63c8edd9dc5b777c90992e02
18 janvier 2023
JYMO 21 agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me DERBISE substituant Me Charlotte CHOCHOY, avocats
21e chambre
63ca434a9066fd7c90fc297f
19 janvier 2023
[W], pour reprendre la charlatte et repartir à 2 chariots vers le bâtiment M pour récupérer la charlatte, il croise obligatoirement l'équipe des pavillons (qui était sous sa responsabilité 3 semaines avant
4e chambre 2e section
62c67ca7ca9bf263790309f9
6 juillet 2022
Le syndicat des copropriétaires de la résidence Charcot [Adresse 6] à [Localité 5] demande à la cour, par ses dernières conclusions signifiées le 20 mai 2021, au visa des dispositions des articles 10,
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01135_20230706
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - les conclusions de M.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
671b35342edfb0b58c05ea0f
24 octobre 2024
CHOCHOY, avocat au barreau d'AMIENS Monsieur [S] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 06, substitué
4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1b
24 octobre 2022
L'AUXILIAIRE [Adresse 5] [Adresse 5] Repésentant :Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627, et Me Marie-Charlotte MARTY-PRUVOST, Plaidant, avocat au barreau
6690c7220d808eb34e455398
11 juillet 2024
en cette qualité audit siège Service AT [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 06, substitué par Me Charlotte
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04509_20230110
10 janvier 2023
Conformément aux dispositions du II de l’article R. 123-208-5 du même code, cette carte autorisait l’ensemble des préposés de la société Sosogood à exercer une activité ambulante de vente de chouchou,
6690c7230d808eb34e4553a2
EN CAUSE : APPELANT URSSAF DU NORD PAS-DE-CALAIS, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Localité 2] Représenté par Me Charlotte
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02605_20240702
2 juillet 2024
Gros, premier conseiller ; - et les observations de Me Checchi, substituant Me Pelissier-Bouazza avocate de M. B. Considérant ce qui suit : 1. Entré en France muni d'un visa de court séjour, M.
66878ca305d6f7f678d48ef8
4 juillet 2024
établissement amienois, [Adresse 1] à [Localité 3] agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Charlotte
695e3c7875782d5f06116a5a
6 janvier 2026
CHOCHOY substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d'AMIENS INTIME DEBATS : A l'audience publique du 18 novembre 2025, l'affaire est venue devant Mme Agnès
695e3ab475782d5f06113cf2
[T] [J] ET FREDERIC METGE représentée par son gérant Mme [J] [T] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 1] Représentés par Me Charlotte CHOCHOY substituant par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE
626b814fd1fb03057d9a4f6f
28 avril 2022
ENGIE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Charlotte CHOCHOY substituant Me Xavier D'HELLENCOURT
68fb978511af6ba0065f4245
23 octobre 2025
CHOCHOY, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMEES S.A.S.
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27 janvier 2026
320 142,94 €, immatriculée au RCS de [Localité 7] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Charlotte
6809c93b1f1ed98b447f439a
ARRET N° [G] C/ CPAM DE L'ARTOIS CCC adressées à : -Mme [G] -CPAM DE L'ARTOIS -Me CHOCHOIS Copies exécutoires délivrées à : -CPAM DE
65a0e7685bbe450008b2cc52
11 janvier 2024
[X] [T] ET RODOLPHE GARDE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentées par Me Charlotte CHOCHOY substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d'AMIENS INTIMEES
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