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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
66c431949b20f4eee56c059f
1 août 2024
1 août 2024
dans la cause opposant : Monsieur [D] [V] né le 07 octobre 1997 [Adresse 5] [Localité 3] Actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier de [Localité 2] Comparant en personne, assisté de Me Caroline
Source officielle1ère chambre - Référés
6871648ed395d6ba9f2a753b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
10] Date : 02 Juillet 2025 Affaire : N° RG 25/00572 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD62G N° de minute : 25/00344 Copie Conforme délivrée le : à : Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
660f94e6a40f8b0008cb7229
4 avril 2024
4 avril 2024
[F] ne reposait pas sur une faute grave mais sur une cause réelle et sérieuse ; condamné la société Transports logistique Leleu à payer à M.
Source officielle1ère Chambre
62c91ab7f3eafe9fcf075f86
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole DEBON, faisant fonction de greffière.
Source officielleContentieux - audience publique
69c8afd8cdc6046d475d8150
15 janvier 2026
15 janvier 2026
*1DE/01/09/82/84* SH TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 15 JANVIER 2026 Composition du tribunal : Monsieur Franck MORY, président d'audience, Monsieur Jean-Christophe LELEU et Monsieur
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
686611d6957d68b57534e2e2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 S.A.
Source officielleChambre 1- section A
686846ae4965b5d9df3280a0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 Juillet 2025 N° RG 25/00265 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HDGC DEMANDERESSE : Association syndicale libre SITI dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Caroline
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
668440a78bcff606d9c4169f
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ENKIEA SOLUTIONS, SELARL HIROU Exécutoires délivrées le à Avocats : la SELARL 28OCTOBRE la SELARL BIAIS ET ASSOCIES Me David LEMEE la SELARL STRATEGIE IMMATERIELLE N° RG 18/05257 - N° Portalis
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
653a06d3d0451e8318d0eb69
25 octobre 2023
25 octobre 2023
DEMENDEUR A LA REQUETE Monsieur [L] [T] [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Me Dominique DELANOE de l'AARPI SDA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0192, substitué à l'audience par Me Caroline
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6789f89e482fcecad732fe99
16 janvier 2025
16 janvier 2025
] né le [Date naissance 5] 1996 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 10] Représenté par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué et par Me Caroline
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2413138_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 octobre 2024, complétée le 5 novembre 2024, Mme A D C, représentée par Me Lepeu, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielle7ème chambre 1ère section
69786f4bcdc6046d47d725f1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 16] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me MAULER, Me DE BAZELAIRE DE LESSEUX, Me FELDMAN, Me LAZARI, Me DEL RIO, Me AKSIL, Me MENGUY ■ 7ème chambre
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f61bbb275d83183a3c4f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
avocat au barreau de PARIS, toque : P0369 Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Ayant pour avocat plaidant Me Caroline
Source officielle1ère chambre - Référés
67f81ad4cf40727a0043ffef
9 avril 2025
9 avril 2025
Formule Exécutoire délivrée le : à : Copie Conforme délivrée le : 10-04-2025 à : Me Vincent CHAMARD-SABLIER, Me Stanislas DE JORNA Me Solange IEVA-GUENOUN Me Christian LEFEVRE + dossier Me Caroline
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172d16d34da2cbdcd9f05
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ARCAS 8, rue Boissonade 75014 PARIS Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 189 boulevard Malesherbes 75856 PARIS CEDEX 17 représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172dd6d34da2cbdcda0d1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ARCAS 8, rue Boissonade 75014 PARIS Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 189 boulevard Malesherbes 75856 PARIS CEDEX 17 représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE
Source officielleChambre des Référés
66883e87342d338c20d39e14
2 juillet 2024
2 juillet 2024
En qualité d’assureur de la Société LEON GROSSE (contrat BTPLUS 464473004)représentée par Me Delphine LAMADON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 418, Me Caroline SEBAG, avocat au barreau de
Source officielle7ème Chambre
6974f5a7cdc6046d4792e67f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Me Jérémy REGADE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1491 DEFENDERESSES Société ARCHITECTURE AMELLER [X] ET ASSOCIES [Adresse 16] [Localité 14] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX
Source officielle1ère chambre
68e88b993ea43407b9fbc3d4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Marie-Caroline
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2210234_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
un arrêté n° 2021-00991 du 27 septembre 2021, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture de Paris le même jour, le préfet de police a donné délégation à Mme Caroline
Source officiellePage 1 sur 4