Bureau et Le Calonnec, ont saisi la juridiction prud'homale en vue de la condamnation de leur employeur au paiement de la prime du quart prévu par l'article 25.6 de la convention collective nationale d'exploitation

délibéré conformément à la loi ; Sur le moven unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu en matière de référé, (Basse-Terre, 22 juin 1998), que la société SEH Callinago

Calogero Y..., demeurant ..., 2 / M. Manuel Z...

Jean X..., demeurant ..., 56260 Larmor Plage, 2°/ Mme Suzanne X..., épouse Calonec, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (Chambre des expropriations

Y..., ès qualités et a constaté la prescription de la créance du Trésor ; que la SCP d'Aboville, de Moncuit et Le Callonnec, avoués, a établi son état de frais, qui, vérifié par le greffier en chef, a

d'appel reçue le 07 avril 2025 ENTRE : APPELANTE : Madame [T] [N] née le 09 Novembre 1979 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marine CALONEGO

La société ARCHITECTURE BIO AMENAGEMENT SEITE-LE CALLONEC expose que le projet initial de construction de 20 logements, a été modifié.

X... a des troubles de la vision , qu'il ne justifie pas comme il le déclare à l'audience que Monsieur Calogero X... a fait l'objet d'une mesure de suspension de son permis de conduire suite à sa lettre

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société nouvelle Callinago (la Sonoca), qui exploitait un établissement hôtelier au sein

Calogéro X... pour le compte de la SCI DUMÉ contre M.

DEBOUTE LA SOCIETE CALOFRUITS DE LA DEMANDE RECONVENTIONNELLE EN PAIEMENT DE 39 765 FRANCS REPRESENTANT A CONCURRENCE DE 13 885 FRANCS LES REDRESSEMENTS DES ERREURS DE COMPTABILITE QU'ELLE IMPUTAIT A CALOGERO

ET DE CALOGERO X...

le siège est ..., 3°/ du Groupe Crédipar, dont le siège est ..., 4°/ de la société MATMUT, dont le siège est : 76030 Rouen Cedex, 5°/ de la société civile professionnelle (SCP) Brocard et Calonego

. de demandes de transfert à son domicile de la résidence de ses enfants et de versement d'une pension alimentaire et l'ayant condamné aux dépens, la SCP d'Aboville, de Moncuit Saint Hilaire et Le Callonnec

articles 16, 708 et 709 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que la SCP d'Aboville, de Montcuit Saint Hilaire, Le Callonnec

Calogero, alias Y...

D'ABOVILLE-DE MONCUIT ST HILAIRE-LE CALLONNEC Rejet de la contestation Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI du 03 / 06 / 2008 R0815640 (nos réf CA RENNES

Article 2 : Sont proclamés élus en qualité de délégué suppléant du conseil municipal de Calonges, dans l'ordre suivant : - M. B E ; - M. C F ; - M. A D.