X... s'est porté caution solidaire de la société Cado Diffusion (la société), dont il était le gérant, au profit du Crédit Industriel et Commercial de Paris (la banque), à concurrence de 500 000 francs

la société Conseil Gestion aux Entreprises 13 (CGE 13), dirigée par Mme Q..., était équipé de logiciels de comptabilité et il a été remis à l'huissier une liste de 30 clients extraite du logiciel « Cador

Chambre 5/Section 3 AFFAIRE: N° RG 25/00630 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2O6X N° de MINUTE : 26/00559 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1], représenté par le cabinet CADOT

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé le prévenu des fins de la poursuite et mis, par voie de conséquence, hors de cause, les sociétés Paris-Cado-Bouma

enregistrée le 20 mars 2026, la société cabinet Brocas-Souny, la société Argeo, la société SCP Bonin Favier, la société Geolis et la société Futurmap, représentées par la société Itinéraires avocats Cadoz-Lacroix-Rey-Verne

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES JUGES DU FOND, SURSY CADOT, EPOUX EN SECONDES NOCES DE MARIE B..., A, PAR ACTE DU 15 JUIN 1971, DECLARE VENDRE A GERARD A..., ENFANT D'UN PREMIER LIT DE SA

à Le Pré Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de : 1°) Mme Nicole Fardeau, épouse Cadot

Le désistement de la société Cadot-Thiroux est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Article 3 : L'Etat versera à la SCI Les Cadoles de Bourgogne la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, au Cabinet Briard, avocat de la société Les Cadoles de Bourgogne ; Considérant ce qui suit : 1.

de Nancy a rejeté sa demande tendant à l'annulation du marché négocié passé le 3 décembre 1982 entre le président du syndicat du contrat de pays de Stenay-Montmédy et la société des établissements Cadoux

A..., qui reprend ses écritures, - et les observations de Me Courrech, représentant la commune de Cadours, qui a repris également ses écritures.

A B en tant que représentant unique des enseignants du collège René Guy Cadou d'Ancenis, saisit le tribunal d'un litige relatif à la visite médicale de prévention.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cadoux, avocate de M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Cabinet Cadot-Beauplet et la condamne à payer à Mme X... la somme de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par

Vu la procédure suivante : Par une décision du 12 novembre 2018 le Conseil d'Etat statuant au contentieux a prononcé l'admission des conclusions du pourvoi de la société civile immobilière (SCI) les Cadoles

Sur le moyen unique : Vu l'article L. 1221-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par lettre adressée à Mme X... le 28 juin 2005, Mme Y..., gérante de la société Auxane Cado

le prix de vente, soit la somme de 330000 euros, - débouté la SCI du Clos Cado de sa demande en remboursement du prix de 330000 euros formée contre l'EPFGE, - débouté la SCI du Clos Cado de sa demande