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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
62c67c95ca9bf2637903097b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[Adresse 2] [Localité 3] Représentants : la SCP CANIS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me André BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (plaidant) APPELANTS ET :
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa2
5 avril 2011
5 avril 2011
ET D'URBANISME Michel X... représentée par ses dirigeants légaux 3 Sentier des Ecureuils 42350 LA TALAUDIERE représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me André
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a255
26 février 2008
26 février 2008
représentée par Me VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me BERNARD, avocat Monsieur Jacques E..., architecte ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me André
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f392
7 février 2012
7 février 2012
Alain BECKERT, avocat au barreau de LYON SARL ABITEA représentée par ses dirigeants légaux 47 rue Jean Jaurès 69240 THIZY représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre assistée de Me André
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896d9
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Cour assistée de Me BOLLAND-BLANCHARD avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Hani B... ... 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ représenté par Me BARRIQUAND avoué à la Cour assisté de Me André
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b36b
20 mars 2008
20 mars 2008
Nature du recours : Appel APPELANTE : Société M & H CULTURE SAS ZI Sud Ouest 36, rue du Brûlé 42100 SAINT- ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assistée de Me André
Source officielleProtection sociale
5fdad0215dcb866287586a37
21 mai 2019
21 mai 2019
POCHON de la SELARL CABINET LEX-PART AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES : [T] [D] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me André
Source officielleCour d'Appel
6253c969bd3db21cbdd8842b
23 mars 2006
23 mars 2006
par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Emmanuel GAILLARD, avocat plaidant pour la LLP SHEARMAN et STERLING, du barreau de Paris - J 006 et de Maître André
Source officielleCour d'Appel
SOCIÉTÉ FOOTBALL-CLUB GIRONDINS DE BORDEAUXc/Monsieur Elie X
6253cabebd3db21cbdd8beaa
6 mai 2008
6 mai 2008
barreau de PARIS, INTIMÉ : Monsieur Elie X..., né le 17 mars 1955 à SAINT GAUDENS (31800), de nationalité Française, profession entraîneur de football, demeurant ..., Représenté par Maître André
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
644b63a4c51457d0f882dd37
27 avril 2023
27 avril 2023
F 18/00058 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 AVRIL 2023 APPELANT : [E] [S] [I] né le 30 Avril 1985 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me André
Source officiellecr
6137269dcd580146774270cc
21 juin 2006
21 juin 2006
Grill d'Eybens, et lui dit que Louis Santo Z... lui a demandé de "faire tourner" ce qui, dans le langage des trafiquants, signifie "augmenter les ventes de drogue" ; que, le 9 octobre 2002, André E...
Source officielleChambre Commerciale
6793332b32b173f45a7c8dcd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 7] représentées par Me Nicolas WIERZBINSKI de la SELARL ALPAZUR AVOCATS, avocat au barreau des HAUTES-ALPES, postulant et par Me André
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a8c
31 octobre 2001
31 octobre 2001
BUFFARD INTIMEE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY . MONSIEUR Y... Roger demeurant : RESIDENCE SEMIRAMIS Rue du Treyve 42000 SAINT ETIENNE Avocat : Maître A.
Source officielleciv1
613721abcd580146773f5dbb
19 mai 1992
19 mai 1992
A..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Le Nid du Butard, les conclusions de M.
Source officielleciv1
613721abcd580146773f5dbc
19 mai 1992
19 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Nid du Butard, société anonyme dont le siège est ...
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
613720eecd580146773ef935
7 mars 1989
7 mars 1989
B..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société anonyme Le Nid du Butard, les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e5
21 mars 2011
21 mars 2011
née le 12 Janvier 1974 à SAINT-ETIENNE (42000) Chez M. et Mme Y... ... 42160 ANDREZIEUX BOUTHEON représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e06f
8 mars 2011
8 mars 2011
né le 18 octobre 1967 à La Grand Croix (42) ... 42320 LA GRAND CROIX représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfa
19 septembre 2011
19 septembre 2011
née le 24 Octobre 1966 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4cd
24 janvier 2011
24 janvier 2011
née le 01 Septembre 1989 à VALENCE (26000) C/ O Maître Marie-Christine BUFFARD ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD
Source officiellePage 1 sur 4