SCI TACHOU C/ [H] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard HINI Me Sophie NGUYEN-BONNOME Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue

° 2023/ 357 N° RG 22/06626 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJLJT [W] [S] [R] [E] C/ [H] [X] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard

, avoués à la Cour, assistée de Me Bernard HINI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [C] [TV] né le [Date naissance 12] 1942 à [Localité 49], demeurant [Adresse 17] représenté par la SCP BLANC

DBVB-V-B7J-BOOPH [S] [W] C/ S.A.S. [1] Société [2] S.A.R.L. [3] Entreprise [4] Caisse CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le 04 JUIN 2026: à : - Me Bernard

APPELANTE : Mme Stéphanie X... ... ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA, Me Bernard

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [T] [C] veuve [S], alors assistée de Me Bernard Hini, avocat plaidant, a par acte du 31 octobre 2012 assigné la veuve et les enfants de feu son fils [W] [S]

né le 14 Mars 1945 à MARSEILLE (13000) ... ... 84120 PERTUIS représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Bernard HINI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Albert

Bernard Y..., appelants, de : - Statuant après arrêt en date du 28 avril 2005, réformant le jugement référé en toutes ses dispositions, déclarant que la Société SIN TUNG HING et M.

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 SEPTEMBRE 2023 La société Patrick Medard, Agnès Berton, Laurent Guedj, Hind

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de rejeter les conclusions de la commune de Saint-Hilliers présentées sur le même fondement.

Philippe, Bernard et Christian X..., demeurant à Cestas (33160) et la SOCIETE CIVILE FERMIERE AGRICOLE DU DOMAINE DE CROIX D'HINS, située chez M.

Négoce d'appareils électroménagers, télévisions, radio, Hifi, vidéo, matériel informatique et articles de connectique Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] N° B 978 270 882 (2023B00686) Attendu que le

Rôle N° 10/11468 [H] [V] C/ ISS ESPACES VERTS Grosse délivrée le : à : Me Jean Luc GUASCO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Bernard

Ce faisant, sa requête doit être regardée comme visant les objets placés à son vestiaire, à l'exception de la plaque de cuisson à induction, du home cinéma, du lecteur DVD et de la chaîne hifi. 2.

. : 2024J332 Code nature : 634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 01 octobre 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHALAYER, Président

FAITS, LA PROCEDURE ET LES PRETENTIONS DES PARTIES : Suivant protocole de cession en date du 16 mai 2022, Monsieur [I] [N] a cédé ses titres détenus au sein de la société ISOLHOUSE 56 à la société HINT

P... qui leur avait expliqué que ses fournisseurs répondaient au surnom de "Bébert" ou "Bert" et du "petit gros" ; qu'une fois Albert Z... identifié comme étant le nommé Bert avec lequel Bernard P...