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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372652cd58014677424ab5
2 juin 2004
2 juin 2004
l'arrêt attaqué, en date du 20 février 2004, qui a ordonné la prolongation de la détention provisoire de Lucien X... pour une durée de six mois à compter du 5 mars 2004 à 0 heure, mentionne que "Me Babelaere-Pettre
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff27
11 mai 2012
11 mai 2012
C/ SA CASINO BATELIERE PLAZZA COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 11 MAI 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France, en date
Source officielle6ème chambre 2ème section
6647a0acd9abb6262fe01be8
25 avril 2024
25 avril 2024
représentée par Maître François JACQUOT de la SELEURL CABINET FRANCOIS JACQUOT - #C2060 représentée par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE - #C2027 représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d9b2c432ce7d11a6f973
29 janvier 2024
29 janvier 2024
- #R0070 défaillant représentée par Me Stéphane LAMBERT - #C0010 défaillant représentée par Maître Vincent CHAMARD-SABLIER de l’AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES - #L0087 représenté par Maître Jean DE BAZELAIRE
Source officielleciv3
607943739ba5988459c425a2
27 avril 1977
27 avril 1977
RESIDENCE GALILEE A FAIT EDIFIER UN IMPORTANT ENSEMBLE IMMOBILIER PASSANT, POUR CE FAIRE, LE 1ER FEVRIER 1962 UN MARCHE DE TRAVAUX AVEC LA SOCIETE ANONYME SOCORA REPRESENTEE PAR SON ADMINISTRATEUR POIRET, BAZELAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae6
2 octobre 2014
2 octobre 2014
.-75015 PARIS-FR Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 Assistée sur l'audience par Me Louis DE MEAUX de l'AARPI COSTER
Source officielleChambre 03
66d8a19d31dc191d02361716
9 avril 2024
9 avril 2024
juridictionnelle de [Localité 10]) DÉFENDERESSES : Association [8] es qualité d’administrateur ad’hoc de l’enfant [K] [R] [C] né le 19/08/209 à [Localité 10] [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Julie BABELAERE
Source officielle7ème chambre 1ère section
67f56a53bbf04ef7857bb367
7 avril 2025
7 avril 2025
de la société ATELIER DE L’ORANGERIE 2 bis rue Jean Pernin 93430 SAINT OUEN Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 189 boulevard Malesherbes 75856 PARIS CEDEX 17 représenté par Maître Jean DE BAZELAIRE
Source officielle6ème chambre 1ère section
68e55b4b0e2901d10fa38a6e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TERRELL 11 Rue Heinrich 92772 BOULOGNE-BILLANCOURT représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 AXA FRANCE IARD
Source officielle4e chambre
63c2571f0bfda47c900761f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0244 S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67f8a897a5ae27812390de37
10 avril 2025
10 avril 2025
DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 S.A.S.
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fc66
27 février 1980
27 février 1980
ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL, L.122-4 DU CODE DU TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE FILDIER, ARCHITECTE, QUI AVAIT ENGAGE LE 1 JUILLET 1976 BAZELAIRE
Source officielleChambre 3 Cabinet 1
67be3b6510bc47488bc8f288
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SEYVE de la SCP SEYVE - LORRAIN - ROBIN, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C405, avocat postulant, et Me Manuel KELLER, avocat au barreau de SARREGUEMINES, avocat plaidant, *** Nous, Céline BAZELAIRE
Source officielleChambre 3 Cabinet 1
67be3b6110bc47488bc8f214
14 janvier 2025
14 janvier 2025
GF MOSELLE, dont le siège social est sis Avenue des Saulniers - 57170 CHATEAU SALINS représentée par Me Xavier IOCHUM, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B209 *** Nous, Céline BAZELAIRE, Juge
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110660
22 septembre 2021
22 septembre 2021
[T] [B], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Prenat,Balancy,Bazelaire, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ff37451b02779572a23e4
13 janvier 2025
13 janvier 2025
SOCIETE ATELIERS FERIGNAC Compagnie d’assurance SMA SA AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître [S] [O] [Z] de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES - #P0244 représentée par Maître [H] [A] de la SELARL RODIER
Source officielleService des référés
66104198c9ea95b316fe1cb8
4 avril 2024
4 avril 2024
Copropriétaires de L’immeuble sis [Adresse 6], représenté par son Syndic en exercice la Sarl Dupouy-Flamencourt C/O son Syndic la SARL DUPOUY-FLAMENCOURT [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Jean DE BAZELAIRE
Source officielleService des référés
659eef026976f1c644e7850e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0244 S.A.R.L.
Source officielle7ème chambre 1ère section
6879403464dcbd881bec51bf
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me DE BAZELAIRE DE LESSEUX Me DEPOIX ■ 7ème chambre 1ère section N° RG 24/12647 - N° Portalis 352J-W-B7I-C57IA N° MINUTE
Source officielle6ème chambre 2ème section
65ce65050596c9bad004f47c
1 février 2024
1 février 2024
18 novembre 2019 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 1er février 2024 DEMANDERESSE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE
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