été notifiée aux parties civiles, au témoin assisté, ainsi qu'à leurs avocats conformément aux dispositions de l'article 183, alinéas 2, 3 et 4 du Code de procédure pénale ; que le 20 mars 2001, Me Azzi

RG N : 14/ 00972 AFFAIRE : Azmi X... C/ SEMRA Y...épouse X... P-L. P/ E.

A B, représenté par Me Elyas Azmi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 décembre 2022 du préfet de l'Eure par lequel il a suspendu son permis de conduire pour une durée de 12 mois ; 2

Azim Z..., Mohammad Abbas Z... et Musarrat Ali Z... ; qu'après le départ de ce dernier, des opérations sont apparues à la société NCC avoir été effectuées sous sa seule signature et l'envoi des relevés

SECOND SECTION Application no. 61984/12 Fatma YAĞLI and others against Turkey lodged on 24 July 2012 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the death of the applicants’ husband and father Azmi

AMIANTECO représentée par Me Elyas AZMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0476 DEFENDERESSE S.C.I.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Azais, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 24 juin 1991 et 14 octobre 1991, présentés pour la SOCIETE DES ETABLISSEMENTS FERNAND AZAIS

Y..., salarié de la société Azvi, outre le rapport d'expertise établi par M.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 9 février 2010), que la société Gendry service location (GSL), chargée par la société de droit espagnol AZVI

pourvoi formé par la société anonyme Hôtelière MONTALEMBERT, dont le siège social est ... (7ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1988 par la cour d'appel de Paris, au profit de Monsieur AZMI

, ne sont pas recevables ; - les moyens soulevés par la société Azoi ne sont pas fondés.

N° RG 25/10166 N° Portalis 352J-W-B7J-DAOYW N° MINUTE : Assignation du : 01 août 2025 DÉSISTEMENT ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 avril 2026 DEMANDERESSES Société AZUMI

Enio Gorovelli, Dejmail Alija, Russen Aleksiev, Janmammad Azimi, Mario Sheme, Rumen Radoslavov, Ibraim B, Timur Tumgoyev, Rajko Markov, Gani B, Merkaj Petrit, Fatjom Tola, Russem Alekseiev, Giorgi Topuridze

UIENNE JUGEMENT 08/07/2025 DU HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F584 Procédure 2025RJ0176 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : la société AZMSI MENUISERIE - [Adresse 1] non comparant Date d'ouverture

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré l'appel de la SCI Azais B irrecevable ; AUX MOTIFS QUE l'état des créances entrepris, qu'a signé le juge-commissaire le 7 juin 2012, a été publié au

Mazeau, rapporteur public, - et les observations de Me Giroire, pour la société Azoi. Considérant ce suit : 1.

au répertoire général : 12/ 05265 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 JUIN 2012 du JUGE COMMISSAIRE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 11/ 00971 APPELANTE : SCI AZAIS

[V] [X] né le 16 Janvier 1985 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2], représenté par Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES hospitalisé au l'UMD de [Localité 4] ayant pour avocat