Azam comme étant l'employeur, que si les époux Z... sont "devenus propriétaires du domaine le 12 décembre 1983", il est constant, ainsi que le relevait la salariée elle-même, qu'ils l'ont acquis en "viager

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 SEPTEMBRE 2021 La société Azadi

l'action civile de la victime Chokri Y..., représentée par son avocat Me Donnantuoni ; Attendu que, le 13 novembre 2001, a été consigné sur le registre d'appel du tribunal, un acte aux termes duquel Me Azam

SCI Azadi à payer à la société CDJ Grand Paris Nord la somme de 1200 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamné la SCI Azadi aux dépens.

disposition au greffe le 2 décembre 2025 puis prorogée au 29 mai 2026 RG n° : 2025R00715 DEMANDEUR SAS ORA e-CAR [Adresse 1] comparant par DROITFIL – Me Véronique JULLIEN [Adresse 2] et par Cabinet AZAM

[F] [T] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentant : Me Zaina AZZABI, avocat au barreau de BEZIERS Mme [N] [T] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentant : Me Zaina AZZABI, avocat au barreau de BEZIERS Mme

NEWREST FRANCE Représentée par Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.U. FACILIT'RAIL FRANCE Représentée par Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

N° RG 25/10166 N° Portalis 352J-W-B7J-DAOYW N° MINUTE : Assignation du : 01 août 2025 DÉSISTEMENT ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 avril 2026 DEMANDERESSES Société AZUMI

Enio Gorovelli, Dejmail Alija, Russen Aleksiev, Janmammad Azimi, Mario Sheme, Rumen Radoslavov, Ibraim B, Timur Tumgoyev, Rajko Markov, Gani B, Merkaj Petrit, Fatjom Tola, Russem Alekseiev, Giorgi Topuridze

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Azais, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 24 juin 1991 et 14 octobre 1991, présentés pour la SOCIETE DES ETABLISSEMENTS FERNAND AZAIS

Il résulte de ce qui a été dit au poinB...azani Djuma ne justifie pas de liens d’une particulière intensité sur le territoire français.

l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe, que les consorts X..., Y... et Z... ont contesté l'état de frais vérifié de la Selarl Coteg et Azam

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré l'appel de la SCI Azais B irrecevable ; AUX MOTIFS QUE l'état des créances entrepris, qu'a signé le juge-commissaire le 7 juin 2012, a été publié au

né le 01/07/1956 est un ressortissant afghan Hasseebullah AZIMI né le 09/05/1999 est un ressortissant afghan Meelad AZIMI né le 01/07/2001 est un ressortissant afghan Omar AZIMI né le 01/07/1991 est un

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00174 - N° Portalis DB3C-W-B7J-ELIC - 82C AFFAIRE : Société MEDIQ C/ Société ESCALIERS AZAM, Société [Y] METAL, Société ABEILLE IARD &

au répertoire général : 12/ 05265 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 JUIN 2012 du JUGE COMMISSAIRE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 11/ 00971 APPELANTE : SCI AZAIS

: Par une requête, enregistrée le 17 février 2023, la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Gold et Silver, prise en la personne de sa présidente en exercice, représentée par Me Azzari