Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137264fcd580146774248dc
8 juillet 2004
8 juillet 2004
et des libertés fondamentales ; "en ce qu'il résulte des pièces de la procédure que la date de l'audience à laquelle l'affaire allait être appelée à la chambre de l'instruction a été notifiée à Me Ayral
Source officiellecr
613725b4cd5801467741fec6
7 avril 1994
7 avril 1994
mémoire, l'avocat de Fadlo X... sollicite le prononcé d'une ordonnance de non-lieu soutenant que son client n'a jamais varié dans ses déclarations contrairement à Bouchra El Messaoudi et au témoin Leila Ayari
Source officiellecr
613725cbcd5801467742091a
24 février 1999
24 février 1999
pas eu les conséquences déclarées par lui tant sur le plan corporel que mental et psychologique ; que les experts Y..., Giraud et Ripert commis par le juge d'instruction, ainsi que les experts X..., Ayral
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008122837
23 juin 2000
23 juin 2000
Khaled Belgacem AYARI, demeurant chez Mlle X... Sophie, ... ; M.
Source officielleJuge du DALO ( art. R 778-3 )
DTA_2303434_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Par une décision du 2 février 2023 la commission de médiation du Var a estimé que la demande de logement de Mme B ex Ayari était prioritaire et urgente.
Source officielle4e chambre civile
6780bad7f25437b69df75acc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Représentant : Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO de la SCP RAMAHANDRIARIVELO - DUBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [H] [I] [Adresse 1] [Localité 3]/FRANCE Représentant : Me Philippe AYRAL
Source officielle4e chambre civile
68f1d5c00b565ec7590f7c5d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
commerce et des sociétés de PERPIGNAN ayant son siège [Adresse 6] [Adresse 7] et pour elle son représentant légal en exercice audit siège social [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Philippe AYRAL
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2523896_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Sur les frais du litige : Dans les circonstances de l’espèce, il y a lieu de condamner l’Etat à verser à Me Ayari, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2524773_20260224
24 février 2026
24 février 2026
B..., représenté par Me Ayrai, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) d’une part, d’assortir l’injonction
Source officiellesoc
613720a6cd580146773eceb7
14 mai 1987
14 mai 1987
Ayari Z...
Source officielle3e chambre civile
6690c7510d808eb34e4555dc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[B] [E] [D] [L] [Adresse 4] [Localité 8] et Mme [G] [L] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Philippe AYRAL de la SCP AYRAL-CUSSAC, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Le ONZE
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c39
29 décembre 2016
29 décembre 2016
représentée par Me Philippe AYRAL de la SCP AYRAL-CUSSAC-MADRENAS, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant RECETTE REGIONALE DE LA DIRECTION REGIONALE DES DOUANES DE
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe25450008314880
25 avril 2024
25 avril 2024
[Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Me Philippe AYRAL de la SCP AYRAL-CUSSAC, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Autre qualité : Appelant à titre incident SARL IMMOD'ELLES, prise en
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2608024_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
A..., représentée par Me Ayari, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601205_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
B..., représenté par Me Ayari, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de prononcer la liquidation de l’astreinte
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2522960_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
B..., représenté par Me Ayari, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2521639_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
A..., représenté par Me Ayari, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2603068_20260211
11 février 2026
11 février 2026
B..., représenté par Me Ayari, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté du 10
Source officielle5e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2326785_20240219
19 février 2024
19 février 2024
Ayari, greffier d'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre civile
63b7ccf26b63637c907b7b5a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
SUR REQUÊTE N° RG 18/02240 - N° Portalis DBVK-V-B7C-NUOY APPELANTE : SARL AFONSO CARRELAGES RCS de [Localité 5] n°424 241 826 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe AYRAL
Source officiellePage 1 sur 18