CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

618 résultats pour « Alix MARGOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

603365493b57e3174526fe8f

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

[S] [J], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Créteil sous le numéro B 790 150 577 Représentée par Me Alix MARGOT, avocat au barreau de

Source officielle

Page 1 sur 31

Suivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

VEVAUD, Margot, Alix, Marie, Catherine

SIREN 884414467Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

13/08/2026

Voir →

CC

civ1

61372461cd5801467741503b

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Lili X..., fille d'une première union de Alix de Y..., est décédée le 4 octobre 1996

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6a10a2f7cdc6046d479b151f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

et équipements officiels de l’équipe d’Algérie de Football”, - le site qui offre à la vente de très nombreux maillots, vestes et pantalons de sport portant le logo 2026 de l’équipe nationale

Source officielle
TJ

Juge des libertés

6781725b6d34da2cbdcd9cd7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[D] [L], né le 30 Juillet 1999 à [Localité 7] OU [Localité 5] (ALGERIE), étranger de nationalité Algérienne, alias [E] ou [E] [D] a fait l’objet d'une des sept mesures prévues aux articles L. 722-2, L

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427277

Cassation

13 février 2007

13 février 2007

françaises formulée dans le cadre d'accords de coopération judiciaire, Ricardo Z... était évacué par les autorités judiciaires néerlandaises du centre hospitalier de Philipsburg au centre hospitalier de Marigot

Source officielle
CA

6e chambre

64ba21ec354f98d9699d500b

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

ALICE ANATOLE ET CIE, la S.A.S. CA SANTE absorbée par la SA ORPEA, et la S.A.

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67fd551ee85d0474bddb5aa2

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

En l’espèce, la SARL ANNA-MARGOT ne produit aucun justificatif de saisine de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2510326_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par une requête, enregistrée le 16 juin 2025 sous le n°2510321, l’office public de l’habitat Sarthe Habitat, représenté par Me Marot, demande au tribunal : 1°) de prononcer le dégrèvement partiel des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92123

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

de plain pied, - La chambre de Margot Y... devra mesurer 15 à 20 m2, La salle de bain de Margot Y... devra être attenante à sa chambre et devra être au moins de 6 m2, - Margot Y... devra disposer d'un

Source officielle
CA

Référés

LES CERISIERS E.U.R.L. MAHJE S.A.R.L. BIMP S.A.R.L. MARGOLc/Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON

65b3659b1d7564000872e05e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ali ADJAL, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante : EXPOSE DU LITIGE La SARL MARGOL, la SARL BIMP, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d98b

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

C/ ALICE TELECOM BOA, BANQUE ACCORD SERVICE SURENDETTEMENT, BANQUE POPULAIRE OCCITANE, BLANCHE PORTE SA CIVAD, LA C. A.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

69d81ee9cdc6046d47b1f662

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé par mise à disposition au greffe le 09 avril 2026 dans l’affaire entre : Madame [P] [D] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] (ALGÉRIE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170846

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents suivants : 1) le certificat de nationalité de l'intéressée née le X ; 2) les certificats de nationalité de ses frères nés à Maillot

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65af6662b6c6260008b52fb5

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

EXPRO, JCP de [Localité 8], décision attaquée en date du 18 Octobre 2022, enregistrée sous le n° 21/02159 APPELANT Monsieur [U] [Z] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Alex DEWATTINE,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edf9472b5e5e648cc0375

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 02 Juillet 2025, - contradictoire et en premier ressort, - signé par Catherine TRIENBACH, Vice-présidente, Présidente et par Margot MORALES, Greffière.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5f624cdc6046d47b3c808

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

01/07/21/05* CVH - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 8 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président d'audience, Madame Isabelle MOTTE, Madame Claire MAROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed12

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Ali Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a939

Appel

17 février 2007

17 février 2007

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Hamid X... ... 40000 MONT DE MARSAN représenté par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour assisté de Me Z..., avocat au barreau de

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

666d2ecefa4d38000874dddf

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 190026 La société SC [L], Société civile au capital de 41.190 €, immatriculée au RCS de SAINT-MALO sous le n° 449

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200054

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

de fabriquer, importer, exposer et vendre la marmotte en peluche. 6.

Source officielle