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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
66878c9905d6f7f678d48e6a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représentée par Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND, avocat au barreau de NICE, et assistée de Me Annabel PASCAL, avocat au barreau de LYON plaidant et substituant Me Alexandre
Source officielleChambre 1 cab 01 B
686d609fa2273490db10794d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
été délibéré par le magistrat ayant assisté aux débats dans l’affaire opposant : DEMANDEURS Monsieur [C] [M] né le 20 Novembre 1979 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Alexandre
Source officielle7éme chambre
DTA_2400097_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2025, la SCCV St Germain Plaisir, représentée par Me Alexandre Bolleau, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire à l'application des dispositions
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d0303a1b38839f7d85
15 avril 2025
15 avril 2025
/00097 COUR D'APPEL DE LYON 1ère CHAMBRE CIVILE- EXPROPRIATIONS ARRET DU 15 Avril 2025 APPELANTE : Mme [R] [D] épouse [V] [Adresse 6] [Localité 16] Représentée par Me Alexandre
Source officielle8ème chambre
68008c98ecbbb650faffb153
16 avril 2025
16 avril 2025
[P] [D] né le 01 Juillet 1987 à [Localité 20] [Adresse 18] [Localité 8] Représentés par Me Alexandre BOLLEAU de la SELARL ALTIUS AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 406 * * * * * *
Source officielle7éme chambre
DTA_2400097_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 et 29 février, et le 24 avril 2024, la SCCV Saint Germain Plaisir, représentée par Me Alexandre Bolleau, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire
Source officielle3ème Chambre
670975e906866c0645d3bc74
11 octobre 2024
11 octobre 2024
CROSSWOOD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me François-Xavier LUCAS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, avocat postulant, vestiaire : PC 470, Me Alexandre BOLLEAU, avocat au barreau
Source officielle7éme chambre
DTA_2400096_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par des mémoires enregistrés les 12 et 29 février et le 4 avril 2024, la SCCV Saint Germain Plaisir, représentée par Me Alexandre Bolleau, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire à l'application
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d55245cdc6046d47703405
1 avril 2026
1 avril 2026
JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 25/15556 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBPKJ N° MINUTE : Copies certifiées conformes - Me SIMONNET - Me BONNEAU
Source officielleChambre 6
66fd896b38de0398b515c4ce
2 octobre 2024
2 octobre 2024
MAROL VINCENT Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.S. DEKRA INDUSTRIAL S.A.
Source officielleChambre sociale 4-2
6788a08fa1dbfbd5d79cd52a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
MEDIAPOST [Adresse 2] [Localité 3] / France Représentant : Me Alexandre BARBOTIN de la SELEURL ISEE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0083 INTIMEE **************** Vu l'appel relevé
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA02471_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361b
26 octobre 2016
26 octobre 2016
née le 30 Juin 1948 à ROUEN (76000) ... 20129 BASTELICACCIA assistée de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SARL MAHOGANY prise en la personne de son représentant légal
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007936014
2 octobre 1996
2 octobre 1996
Patrick J..., Mme Alexandra N..., M. Philippe D... et M. Francis A... ; M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027198386
20 mars 2013
20 mars 2013
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SCI Césanne et à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la commune de Bandol
Source officielleChambre des référés
668d8b6a53e3bdd07789dba1
9 juillet 2024
9 juillet 2024
MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00442 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCQS PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre
Source officielle7ème chambre 1ère section
68e7a508033cf481c39a381d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Assignation du : 04 décembre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 octobre 2025 Copies exécutoires délivrées le : à Me MENGUY Me DUVAL STALLA Me TIREL Me BONNEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bc6
16 octobre 2013
16 octobre 2013
née le 12 Juin 1959 à PARIS (75015) (75015) ... ... 94400 VITRY SUR SEINE assistée de Me Marie dominique BOLELLI de la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Caroline B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910cf
12 février 2014
12 février 2014
La SCP Mariaggi-Bolelli, conseil des intimées, ayant été dissoute le 31 décembre 2013, en cours de délibéré, Me Marie-Dominique Bolelli, avocat, a fait parvenir le 6 février 2014 sa constitution aux lieu
Source officielleChambre sociale 4-2
6892e298bf535a2d228f951a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
d'indemnités ou de salaires Décision attaquée : n° 24/00154 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 27 Juin 2024 Appelant : Monsieur [M] [N], représentant : Me Alexandra
Source officiellePage 1 sur 8