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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES CONSTRUCTION
6866d5c3d33109fd079b20b6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
GM EXPERTISES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alain DE ANGELIS, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
Source officielle3ème Chbre Cab A4
670576d91296b51ba2b227bf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
AXA FRANCE IARD représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [I] [E] représentée par Me Vidya BURQUIER, avocat
Source officielleChambre 1-4
6a0ffb18cdc6046d478a6e43
21 mai 2026
21 mai 2026
, prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice, domicilié es qualité audit siège et en sa qualité d'assureur de la Société [Q] FAIR INTERVENANTE VOLONTAIRE Représentant : Me Alain
Source officielleChambre 1-3
67134bd0208351cec658645b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
MARTIN CHARPENTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HAGE Me Alain DE ANGELIS Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Arrêt de la chambre
Source officielle3ème Chbre Cab A4
6877f235fd93c2d1757f6f07
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DO) représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR(S) Monsieur [C] [H] représenté par Me
Source officielle2ème Chambre Cab2
6973c36ecdc6046d47785489
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ANGELIS) LA SNCF VOYAGEURS (Me Alain DE ANGELIS) C/ M.
Source officielle2ème Chambre Cab2
661434e73bbdffcd9171a1a7
8 avril 2024
8 avril 2024
) - ALLIANZ IARD (Me Alain DE ANGELIS) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame
Source officielle3ème Chbre Cab B1
6626a9d51329eb3db7c25572
18 avril 2024
18 avril 2024
ECO DIAGNOSTIC (Maître Alain DE ANGELIS) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d48489a68a7746ee74cb6a
1 février 2024
1 février 2024
Pour copie certifiée conforme à l’original revêtue de la formule exécutoire délivrée à : Me Alain DE ANGELIS Marseille, le 04 Mars 2024 Le Directeur des services de greffe judiciaires
Source officielleChambre 1-6
67875467181ea8ef9c1d7232
14 janvier 2025
14 janvier 2025
la société CITYA DALBERA, SAS au capital de 30.489,80 €, inscrite au Registre du Commerce et de Sociétés de Nice sous le n° 328 619 051, dont le siège social est sis [Adresse 5], Représentant : Me Alain
Source officielleChambre 1-7
6a17d732cdc6046d47317886
27 mai 2026
27 mai 2026
IMMOVAL GALBAN Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION
Source officielleChambre 1-3
633fc2aee633183e2ee17783
6 octobre 2022
6 octobre 2022
QUATRE CHEMINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Géraldine PUCHOL Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph MAGNAN Me Alain
Source officielleChambre 1-1
695f9011cdc6046d479d7292
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DUPARC (AZUR VIAGER) Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article 381
Source officielleChambre des référés
66884a40342d338c20d50501
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PCPC PASCAL CONTENT PLOMBERIE CHAUFFAGE [Adresse 24] [Localité 22] Représentée par Me Alain DE ANGELIS, avocat au barreau de MARSEILLE Absente S.A.
Source officielleChambre 1-3
665eae81b5277b000889418d
4 avril 2024
4 avril 2024
AXA FRANCE IARD Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be091cda2201c09829f1a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE La société AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 6] prise en la personne de son responsable légal représentée par Maître Alain
Source officielleREFERES
69d97fffcdc6046d47d258e4
10 avril 2026
10 avril 2026
le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Recherchée en qualité d’assureur de la société STP SUD Représentée par Me Alain
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be4011
11 avril 2024
11 avril 2024
DEMANDERESSE A LA REQUÊTE Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES demeurant [Adresse 29] représentée par Maître Alain de ANGELIS représentant la SCP de ANGELIS ' SEMIDEI ' VUILLQUEZ ' HABART MELKI '
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be400f
11 avril 2024
11 avril 2024
ALLIANZ IARD' demeurant [Adresse 15] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS À LA REQUÊTE S.C.I
Source officielleChambre 1-1
5fdab51a354eb6464d8166fd
4 juin 2019
4 juin 2019
15705 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBCPD [J] [R]-[V] [O] [V] C/ [H] [X] SELARL [Personne physico-morale 1] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Michaël BERDAH Me Alain
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