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4 068 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2405503_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

C, qui maintient ses écritures en défense et précise que l'intéressé se trouve dans une particulière situation de vulnérabilité eu égard aux souffrances vécues dans son pays ; L'instruction a été close

Source officielle

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TA

3ème Chambre

DTA_2407293_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2407388_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

constitutionnels prévu à l'article 2 de la constitution de 1958 et législatif prévoyant que le français est l'unique langue officielle de la République ; les autres langues régionales ne peuvent être le vecteur

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2500145_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de stress post-traumatique se manifestant en particulier par d'importants troubles du sommeil, prenant notamment la forme de cauchemars et de reviviscences de situations présentées comme ayant été vécues

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2300375_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

ressort des pièces du dossier que l'intéressée ne justifie pas être dépourvue d'attaches familiales en Algérie où vivent ses parents, son frère et ses trois autres enfants majeurs et où elle a elle-même vécue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2410915_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA04358_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Elle a au contraire vécue la majeure partie de sa vie au Congo, pays où elle ne démontre pas ne plus disposer d'attaches.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2516119_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00068

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

salariée de ses demandes au titre du harcèlement moral, l'arrêt estime que si la volonté de l'employeur de procéder à la renégociation des contrats de travail de ses commerciaux a été extrêmement mal vécue

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00149_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Soulignant que les vitrages ont été posés selon le procédé du " verre extérieur collé " (VEC), qui consiste à coller les vitrages sur un cadre en aluminium afin d'obtenir une façade esthétique d'aspect

Source officielle
CA

2e chambre civile

6528df75aaebb88318fda5ca

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[V] [N] par le greffe du juge de l'exécution par lettre recommandée a vec demande d'avis de réception revenu avec la mention 'pli avisé et non réclamé '. La S.A.S.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100789

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

diffusion d'une annonce sur son site, en cinq étapes dont à l'étape n° 2 celle de la consultation nécessaire des conditions générales du contrat, et de l'étape n° 4 relative aux options de diffusion a vec

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00947

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

[Q], docteur, et que la situation conflictuelle et stressante vécue par lui a été renforcée par une activité professionnelle intense ; que ces éléments revêtent, outre leur aspect matériel, une forte charge

Source officielle
CC

cr

613725bfcd58014677420397

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

au renforcement du charisme de Bernard H...dans cette ville et même extra-muros ; que dans ces conditions, les fins personnelles poursuivies par ce président de l'Olympique de Marseille avec, pour vecteur

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

665eae8cb5277b0008894257

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Or, cette suggestion s'apparente, compte tenu du niveau d'expérience et de diplôme du salarié, à une proposition de rétrogradation, évidemment très mal vécue par le salarié et témoignant d'un positionnement

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CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c89a20ce9fcf126a58

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

l'expertise a démontré d'une part que le développement explosif de la maladie découle de la plantation de plants déjà infectés par le virus court-noué et non de la transmission de plante à plante par vecteur

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CA

Chambre sociale 4-4

69d7339acdc6046d4799de48

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

mi-temps la classe de CM2 et devenue coordinatrice générale qui relate le 12 octobre 2025 que ' Le premier contact avec Mme [Y] fut positif et je me suis sentie en confiance(...).Au fil des deux années vécues

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110088

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

conservait une remarquable conscience de son existence, de ses intérêts et son quotidien ; que l'altération de ses fonctions cognitives n'était pas suffisante pour qu'une mesure de protection ne soit pas vécue

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310094

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

entreprise qui a procédé à une visite sanitaire une semaine après la vente n'a pas constaté la moindre trace d'un foyer de mérules au sous-sol, l'absence d'occupation du manoir, vecteur

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

631add74f575634f1371eb80

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

En premier lieu, il convient de constater que la seule phrase 'je passe sous silence, pour le moment, la période que j'ai vécue du 01 janvier 2017 au 12 juillet 2017 au sein de la maison Coluche' figurant

Source officielle