CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 690 résultats pour « Brottier »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2309680_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. Mme A D, de nationalité tunisienne, née le 3 décembre 1984, déclare être entrée en France le 5 février 2022.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2309710_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401051_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience du 20 février 2024.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2401390_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Brossier, - les observations de Me Soglo pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403255_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403670_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Brossier, président, Mme Charpy, première conseillère, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 26 septembre 2024.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407318_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408133_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408735_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Brossier ; - les observations de Me Gilbert pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2300525_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique du 9 mars 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2300563_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique du 9 mars 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2300564_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique du 9 mars 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2411500_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Brossier ; - les observations de Me Magnan pour le requérant. Une note en délibéré, présentée pour le requérant, a été enregistrée le 13 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2411504_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2411886_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Brossier ; - les observations de Me Godel-Rouschmeyer substituant Me Chartier, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412035_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Brossier ; - les observations de Me Maniquet pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

3ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2021:441825.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

anonyme (SA) Sonaca Group demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision n° 20-DCC-62 du 13 mai 2020 de l'Autorité de la concurrence qui autorise la prise de contrôle exclusif des sociétés Short Brothers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403957_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Brossier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2405028_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BROSSIER La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2514028_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

BROSSIER La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle

Page 98 sur 435

← PrécédentSuivant →