CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 434 résultats pour « Froget »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2300899_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. La rapporteure, F. CASTE La présidente, C. BROUARD-LUCAS La greffière, A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301166_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2024. Le rapporteur, M. PINTURAULT La présidente, C. CABANNE La greffière, S.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302776_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Frézet, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2024. La rapporteure, C. DE GÉLASLa présidente, A. CHAUVIN La greffière, C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302920_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2023. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301669_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 octobre 2025. La rapporteure, F. CASTE La présidente, C. BROUARD-LUCAS La greffière, A.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00859

Cassation

28 mai 2019

28 mai 2019

H... a bien précisé que le dépassement a eu lieu après la courbe à droite avant le golf de la Frégate ; que ce témoignage permet d'écarter l'existence d'une circulation de M.

Source officielle
CA

2e Chambre

603411e07bedb901dae275ee

Appel

9 février 2017

9 février 2017

INTIME Monsieur [W] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté et plaidant par Me Thierry FRADET

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203500_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Frezet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 octobre 2022. Le président-rapporteur, L. C L'assesseur le plus ancien, L. JOSSERAND La greffière, M-A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204142_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mars 2023 L'assesseur le plus ancien, L. JOSSERAND Le président-rapporteur, L.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204221_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2022. Le président-rapporteur, L. POUGET L'assesseur le plus ancien, L.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206440_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 mars 2023. Le président-rapporteur, L. POUGET L'assesseur le plus ancien, L.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205361_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Frézet, rapporteur public, - les observations de Me Vieira, représentant l'association VLF, de Me Dubois pour la commune de Carcans et de Me Lourme pour la SCI Montaud Lac 33.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205492_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Frézet, rapporteur public, - les observations de Me Pacton, représentant Mme C et de Me Geffroy pour la commune du Bouscat. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205497_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2023. Le président-rapporteur, L. POUGET L'assesseur le plus ancien, L.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2302469_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

FREZET La greffière, H.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302722_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2023. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300686_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2023. Le président-rapporteur, L. POUGET L'assesseur le plus ancien, L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89663

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Wilfried, Né le 26 mars 1984 à BORDEAUX, Fils de SUZANNE Fredet de K...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301226

Cassation

16 octobre 2012

16 octobre 2012

PAINS DORES a, à plusieurs reprises, demandé aux consorts X... en février et mars 2008 la date d'intervention du plâtrier et du menuisier pour remettre l'escalier, les quatre portes, les plafonds en frisette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c4

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

APPELANTE SARL SOCIETE CARIBEENNE DE CANALISATIONS BP 199 - 3 Chemin de Saint-Félix 97190 GOSIER Représentée par Maître Gérard PLUMASSEAU (Toque 16) substitué par Maître FRIGERE, avocat au barreau de

Source officielle

Page 97 sur 122

← PrécédentSuivant →